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... leur itinéraire prévu dans un délai raisonnable.
Publication d’une proposition de nouvelles exigences de remboursement aux fins d’examen et de commentaires du public
publication d’une proposition de nouvelles exigences de remboursement aux ...
Nouvelles | 2021-07-02
... de règlement est établi par l’otc en vertu de la
Publication du projet de Règlement sur le transport ferroviaire dans la partie I de la Gazette du Canada
publication du projet de règlement sur le transport ferroviaire dans la ...
Nouvelles | 2019-04-01
... règlement a été élaboré par l'otc en vertu de la
Publication du projet de règlement sur la protection des passagers aériens dans la Partie I de la Gazette du Canada
publication du projet de règlement sur la protection des passagers aériens ...
Nouvelles | 2018-12-17
Le 13 février 2021 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada
L'Office des transports du Canada (OTC) a annoncé aujourd'hui que son projet de Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles de l’OTC est publié dans la Partie I de la Gazette...
Nouvelles | 2021-02-13
... ces exigences. il est notamment question des délais de publication , de la façon de publier les plans sur l’accessibilité et les ... ces exigences. Il est notamment question des délais de publication , de la façon de publier les plans sur l’accessibilité et les ...
Nouvelles | 2021-12-22
... des transports du canada (otc) a annoncé aujourd’hui la publication de nouvelles données pour fournir aux canadiens plus ... des transports du Canada (OTC) a annoncé aujourd’hui la publication de nouvelles données pour fournir aux Canadiens plus ...
Nouvelles | 2022-12-19
La version prononcée fait foi
L'Office des transports du Canada et le réseau de transport national
C'est un réel plaisir pour moi d'être parmi vous ce matin (malgré la neige!) pour discuter du réseau de transport national et du rôle de l'Office des transports du Canada, qui veille à ce que ce...
Nouvelles | 2018-10-24
Le 21 décembre 2020 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada
L'Office des transports du Canada (OTC) a lancé aujourd'hui une consultation pour obtenir les commentaires des membres du public, des organisations de consommateurs, des compagnies aériennes et des experts sur un projet de...
Nouvelles | 2020-12-21
... période de commentaires de 30 jours a eu lieu après la publication , le 9 mars 2019, de l’ébauche du règlement. l’otc a ... période de commentaires de 30 jours a eu lieu après la publication , le 9 mars 2019, de l’ébauche du règlement. L’OTC a ...
Nouvelles | 2019-07-10
... de la période de commentaires de 60 jours qui a suivi la publication du projet de règlement le 22 décembre 2018. le règlement a ... de la période de commentaires de 60 jours qui a suivi la publication du projet de règlement le 22 décembre 2018. Le règlement a ...
Nouvelles | 2019-06-12