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... de rétroaction. à ce jour, l’office a remis un rapport de constatation à via rail et a ainsi pu finaliser un plan de ... de rétroaction. À ce jour, l’Office a remis un rapport de constatation à VIA Rail et a ainsi pu finaliser un plan de ...
Page Web | 2023-07-24
... de situation irrégulière, les employés doivent faire rapport à leur superviseur immédiat, lequel consulte au besoin le ... de situation irrégulière, les employés doivent faire rapport à leur superviseur immédiat, lequel consulte au besoin le ...
Page Web | 2018-10-22
Demandes d'accès à l'information complétées
L'Office affiche des sommaires de demandes d'accès à l'information complétées par son équipe d'accès à l'information et de protection des renseignements personnels (AIPRP) dans le portail sur l'information ouverte du gouvernement du Canada....
Page Web | 2023-10-30
... sur l’accessibilité; les exigences relatives à la publication des plans sur l’accessibilité; les pratiques exemplaires ... sur l’accessibilité; les exigences relatives à la publication des plans sur l’accessibilité; les pratiques exemplaires ...
Page Web | 2022-11-07
... fournira au client, aux deux semaines, des rapports publication/sommaires d'étape abrégés. de plus, un rapport d'étape provisoire donnant un aperçu des progrès et de ...
Page Web | 2013-12-16
... également utiliser ces renseignements pour préparer leur rapport d’étape. . par exemple, un processus de rétroaction pourrait ... des obstacles auxquels elles se sont heurtées? la date de publication du processus de rétroaction devrait-elle être la même que ...
Page Web | 2019-12-03
... rubrique « ce que nous avons entendu » du présent rapport , et sont organisés en trois catégories : grand public , ... de présentation, la catégorie a été retirée du sommaire .
Le processus de consultation pour la première étape de l’IMR ...
Page Web | 2017-05-10
consultez la liste des pays contenue dans le tableau 1 du rapport intitulé « relations bilatérales entre le canada et les pays ... diplomatiques et procès-verbaux approuvés) ainsi qu'un publication/sommaire des droits de trafic et un aperçu des routes ...
Page Web | 2014-12-19
... pilote dans les délais prévus par la ltc. dans son rapport publié à la fin de 2022, le groupe de travail sur la chaîne ... pilote dans les délais prévus par la LTC. Dans son rapport publié à la fin de 2022, le groupe de travail sur la chaîne ...
Page Web | 2023-09-15
sommaire
Sommaire
énoncé sur l’indépendance de l’office des transports du ...
Page Web | 2022-09-09