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1. Version du plan en langage clair et simple
Version LSQ du plan et langage clair et simple
La vidéo est en Langue des signes du Québec (LSQ) et ne comporte pas d'audio...
Publication | 2022-12-23
... financières supérieures à ce qu’une police standard assurerait. de plus, il est exigé dans les documents ... aérien contractuel, car il s’agit d’une clause standard dans les contrats. experts ne plus obliger les parties à des ... l’assurance souscrite, car les deux participants ont des licences distinctes. autres questions en matière d’assurance l’otc se ...
Page Web | 2018-02-27
... du canada (office) l’autorisant à exploiter un service aérien. il explique comment l’office interprète et applique ... du Canada (Office) l’autorisant à exploiter un service aérien. Il explique comment l’Office interprète et applique ...
Publication | 2018-10-19
... au canada est dominé par deux grands transporteurs, soit air canada et westjet, qui récoltent 90 % du nombre total de sièges-kilomètres pour le service régulier intérieur. divers autres transporteurs régionaux, de ... 90 % du nombre total de sièges-kilomètres pour le service régulier intérieur. Divers autres transporteurs régionaux, de ...
Publication | 2020-11-04
... a suggéré l’introduction d’une licence standard .
La plupart des représentants de l’industrie du transport ... a suggéré l’introduction d’une licence standard .
summary of the evidence received by the agency on emotional ...
Publication | 2022-12-07
... enquêter sur des questions liées au niveau de service ferroviaire et se pencher sur des questions qui concernent le ... discrétionnaire est minimale (p. ex., la délivrance de licences aériennes ou de permis d’affrètement qui ne posent aucun ... enquêter sur des questions liées au niveau de service ferroviaire et se pencher sur des questions qui concernent le ...
Page Web | 2023-05-11
service aérien intérieur
Section: Air Page Owner: Terry Kuny Archived content: No Status: Final Body: ...
Page Web | 2017-08-23