Site de l'Office
Affichage 1-10 sur 56 articles.
... international airport authority n'a pas indiqué avec une signalisation tactile, le lieu d'aisance désigné pour les chiens ... International Airport Authority n'a pas indiqué avec une signalisation tactile, le lieu d'aisance désigné pour les chiens ...
Mesures d’application | 2023-08-30
... 2023, aéroports de montréal n'a pas indiqué avec une signalisation tactile et en braille, le lieu d'aisance désigné pour les ... 2023, Aéroports de Montréal n'a pas indiqué avec une signalisation tactile et en braille, le lieu d'aisance désigné pour les ...
Mesures d’application | 2023-03-27
... de l’aéroport de victoria n’a pas indiqué par une signalisation tactile et en braille le lieu d’aisance désigné pour les ... de l’aéroport de Victoria n’a pas indiqué par une signalisation tactile et en braille le lieu d’aisance désigné pour les ...
Mesures d’application | 2023-09-19
... désigné pour les chiens d’assistance indiqué par une signalisation tactile et en braille, plus précisément le lieu d’aisance ... désigné pour les chiens d’assistance indiqué par une signalisation tactile et en braille, plus précisément le lieu d’aisance ...
Mesures d’application | 2023-03-03
... désigné pour les chiens d’assistance indiqué par une signalisation tactile et en braille, plus précisément le lieu d’aisance ... désigné pour les chiens d’assistance indiqué par une signalisation tactile et en braille, plus précisément le lieu d’aisance ...
Mesures d’application | 2023-02-17
indication signalisation éclairage oui escaliers oui mains courantes et barres ... % des sièges avec accoudoirs mobiles
Indication Signalisation Éclairage Oui Escaliers Oui Mains courantes et barres ...
Page Web | 2016-01-21
... de sécurité et de contrôle frontalier, et à la signalisation dans les zones qui relèvent d’elles. de plus, l’acsta et ... de sécurité et de contrôle frontalier, et à la signalisation dans les zones qui relèvent d’elles. De plus, l’ACSTA et ...
Page Web | 2022-03-14
... d’ottawa a manqué à son obligation d’avoir une signalisation qui indique comment se rendre au lieu d’aisance désigné ... d’Ottawa a manqué à son obligation d’avoir une signalisation qui indique comment se rendre au lieu d’aisance désigné ...
Mesures d’application | 2023-04-14
... aux personnes handicapées sur les exigences de signalisation
Consultation sur les demandes d’exemption conditionnelle ... aux personnes handicapées sur les exigences de signalisation
consultation on requests for conditional exemptions: ...
Consultation | 2024-04-11
... de l'aéroport de vancouver, on y trouve de la signalisation indiquant du stationnement accessible dans l'aire de ... de voiturettes pour répondre à toutes les demandes. la signalisation est bien placée et facilement visible dans tout l'aéroport. la signalisation électronique, telle que les écrans d'affichage des arrivées ...
Publication | 2018-09-17
Aussi chercher parmi...
Type
Secteur
Publié
- 2024 1 Apply 2024 filter
- 2023 9 Apply 2023 filter
- 2022 4 Apply 2022 filter
- 2021 6 Apply 2021 filter
- 2020 5 Apply 2020 filter
- 2019 4 Apply 2019 filter
- 2018 2 Apply 2018 filter
- 2017 5 Apply 2017 filter
- 2016 8 Apply 2016 filter
- 2015 5 Apply 2015 filter
- 2014 3 Apply 2014 filter
- 2013 1 Apply 2013 filter
- 2011 1 Apply 2011 filter
- 2007 1 Apply 2007 filter
- 2005 1 Apply 2005 filter