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: administrer le programme de cabotage pour déterminer si un navire canadien convenable est disponible ... de récupération direction de l’ingénierie et des services consultatifs : jason tsang fournir des conseils ... de l’office des demandes de construction de lignes de chemin de fer
: administrer le programme de cabotage ...
Page Web | 2021-09-27
... le résultat d’un environnement réglementaire efficace, et c’est là que l’otc intervient. l’histoire de l’otc a ... ferrées et superviser le transfert et la cessation d’exploitation d’anciennes voies ferrées; fixer le revenu ...
Discours | 2017-11-10
... beaucoup, monsieur le président. je remercie le comité de son invitation à comparaître aujourd'hui. comme vous l'avez remarqué, ... tom oommen, qui est directeur général de l'analyse et de la liaison à l'office des transports du canada. l'office a un ...
Page Web | 2023-05-11
l’office élabore et applique des règles de base pour encadrer les droits et les responsabilités des fournisseurs ... par des règlements exécutoires, et parfois par des lignes directrices, des codes de pratiques et des notes ...
Publication | 2023-10-18
l'office est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un organisme de réglementation qui a, à toute fin liée à l'exercice de sa ...
Publication | 2021-12-14
: l’office élabore et applique des règles de base pour encadrer les droits et les responsabilités des fournisseurs ... par des règlements exécutoires, et parfois par des lignes directrices, des codes de pratiques et des notes ...
Publication | 2022-11-09
... du réseau de transport national très vaste et complexe dans le but d'assurer le bien-être économique et social des ... surveille le processus de transfert et de cessation d'exploitation des lignes de chemin de fer; ...
Nouvelles | 2018-10-24
... en mars 2020, peu après que l’organisation mondiale de la santé a déclaré que le virus de la covid-19 était pandémique. ... personnes handicapées, des groupes de consommateurs et d’autres intervenants touchés ont pu continuer de demander nos ...
Publication | 2021-12-06
et les règlements connexes, en administrant un système de délivrance de licences et de permis d’affrètement, en ... de lignes de chemin de fer, surveille la cessation d'exploitation , établit la valeur nette de récupération ...
Publication | 2017-03-09
... précédente. la baisse du nombre de passagers et l’augmentation de la demande au chapitre des ventes au détail en ... a donné lieu à la délivrance d’un arrêté de cessation de la circulation des trains de cn et de cp à ...
Publication | 2022-11-07