Site de l'Office
Affichage 1-10 sur 16 articles.
... que des municipalités, des gouvernements provinciaux et des expéditeurs. le présent outil d’information explique le processus ... et de cessation d'exploitation .
transferts et cessation de l’exploitation de lignes ...
Publication | 2011-11-14
le présent document traite de la classification uniforme des comptes ( cuc ) applicable aux compagnies de chemin de fer et de certains documents ferroviaires connexes (notamment les ... ( CUC ) applicable aux compagnies de chemin de fer et de certains documents ferroviaires connexes (notamment les ...
Publication | 2015-10-05
... de fer dans des zones urbaines : un outil d'information transferts et cessation de l'exploitation de lignes de chemin de ...
Publication | 2013-06-20
transferts et cessation de l’exploitation de lignes de chemin de fer ...
Publication | 2017-06-29
transferts et cessation de l’exploitation de lignes de chemin de fer ...
Publication | 2014-06-23
(2) l'annonce comporte la description de la ligne et les modalités du transfert , notamment par vente ou cession, du droit ... celle-ci, et énonce les étapes préalables à la cessation , la mention qu'elle vise quiconque est intéressé à acquérir, ...
Publication | 2008-05-06
l’office élabore et applique des règles de base pour encadrer les droits et les responsabilités des fournisseurs ... par des règlements exécutoires, et parfois par des lignes directrices, des codes de pratiques et des notes ...
Publication | 2023-10-18
l'office est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un organisme de réglementation qui a, à toute fin liée à l'exercice de sa ...
Publication | 2021-12-14
: l’office élabore et applique des règles de base pour encadrer les droits et les responsabilités des fournisseurs ... par des règlements exécutoires, et parfois par des lignes directrices, des codes de pratiques et des notes ...
Publication | 2022-11-09
... envisagées lorsqu'une compagnie de chemin de fer et une partie qui s'est montrée intéressée à acheter une ligne de ... cas du transfert d'éléments d'actif visés par une cessation d'exploitation . la section 1.5 des lignes directrices ...
Publication | 2023-12-11
Aussi chercher parmi...
Type de publication
- Guides 3 Apply Guides filter
- Rapports annuels 3 Apply Rapports annuels filter
- Lignes directrices 1 Apply Lignes directrices filter
- Outil d'information 1 Apply Outil d'information filter
- Plans mistériels / Rapports sur les plans et les priorités 1 Apply Plans mistériels / Rapports sur les plans et les priorités filter
- Rapports ministériels sur le rendement 1 Apply Rapports ministériels sur le rendement filter