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... que les programmes fédéraux dont le plan d'aménagement urbain prévoit l'utilisation existent et contribueraient nettement à ... de déplacement de lignes relativement au plan de transport . la demande doit comprendre un plan financier indiquant de quelle ...
Page Web | 2016-06-21
... de chemin de fer nouveau guide sur les services de transport ferroviaire de marchandises et les prix applicables nouveau services de transport ferroviaire de marchandises et prix applicables : en résumé ...
Page Web | 2020-12-22
... techniques du code aérien, consultez l’ annexe b . transport ferroviaire bien que le transport ferroviaire de passager soit ... une plateforme d’embarquement à niveau dans un centre urbain , mais débarquer dans une gare sans personnel où il n’y a ni ...
Page Web | 2017-03-29
... de fer et d'autres équipements par les sociétés de transport publiques construction d'une ligne en travers d'une autre ... de fer et d'autres équipements par les sociétés de transport publiques Construction d'une ligne en travers d'une autre ... to speech:
plaintes et différends en matière de transport ferroviaire ...
Page Web | 2023-09-30
un système de transport national compétitif et rentable qui respecte les plus hautes ... et urbaines partout au canada
un système de transport national compétitif et rentable qui respecte les plus hautes ... sur la modernisation de la réglementation en matière de transport ferroviaire ...
Page Web | 2018-05-30
Table des matières
Contexte
Contexte législatif et réglementaire existant
Portée de la consultation
Élément 1 : Affrètements et protection des paiements anticipés
Élément 2: Délivrance de licences
A. Partage de codes et location d’aéronefs avec équipage...
Page Web | 2016-12-19
Contexte
Allocution d'ouverture Mme. France Pégeot (Présidente et première dirigeante, Office des transports du Canada)
Merci beaucoup, monsieur le président.
Je remercie le Comité de son invitation à comparaître aujourd'hui.
Comme vous l'avez remarqué, je suis accompagnée de M. Tom...
Page Web | 2023-05-11
Dossier d’information préparé pour le président et premier dirigeant de l'Office des transports du Canada (OTC) pour la comparution devant le Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités du 1er décembre 2020 .
Contexte
Allocution d'ouverture du président et...
Page Web | 2021-11-23
bon nombre des petits fournisseurs de services de transport au canada ont montré leur engagement envers l’accessibilité des ... voyageurs handicapés. certains offrent des services de transport essentiels à des canadiens vivant dans des régions éloignées ...
Page Web | 2019-12-03
... dans laquelle il est déclaré « qu’un système de transport national compétitif et rentable qui respecte les plus hautes ... un environnement durable et qui utilise tous les modes de transport au mieux et au coût le plus bas possible est essentiel à la ...
Page Web | 2018-02-27