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bon nombre des petits fournisseurs de services de transport au canada ont montré leur engagement envers l’accessibilité des ... voyageurs handicapés. certains offrent des services de transport essentiels à des canadiens vivant dans des régions éloignées ...
Page Web | 2019-12-03
... dans laquelle il est déclaré « qu’un système de transport national compétitif et rentable qui respecte les plus hautes ... un environnement durable et qui utilise tous les modes de transport au mieux et au coût le plus bas possible est essentiel à la ...
Page Web | 2018-02-27
... souhaite. tout transporteur aérien qui vend un service de transport aérien public à destination, en provenance ou à l’intérieur ... suivantes.
Comment signaler que les conditions de transport d'un transporteur ne sont pas disponibles pour consultation ...
Page Web | 2015-10-20
, précise qu’« un système de transport national compétitif et rentable qui respecte les plus hautes ... facteurs en jeu dans la prestation de services de transport viables et efficaces, et si la réglementation et les mesures ... de loi, y compris la
, précise qu’« un système de transport national compétitif et rentable qui respecte les plus hautes ...
Nouvelles | 2018-10-24
Comment faire approuver la construction d'une ligne de chemin de fer
L'Office autorise des projets précis de construction de lignes de chemin de fer.
Si une compagnie de chemin de fer a l’intention de construire une ligne de chemin de fer, elle doit déposer une demande auprès de l’Office...
Page Web | 2019-10-04
... souhaite. tout transporteur aérien qui vend un service de transport aérien public à destination, en provenance ou à l’intérieur ... souhaite. Tout transporteur aérien qui vend un service de transport aérien public à destination, en provenance ou à l’intérieur ...
Page Web | 2014-04-07
le réseau de transport du canada est un réseau complexe qui évolue rapidement et qui ... en créant parfois des pressions sur le développement urbain et des préoccupations d’ordre environnemental. les attentes des ... et exigeront de bénéficier d’un accès aux services de transport . pendant ce temps, les villes continueront de prendre de ...
Page Web | 2018-04-03
... chemin de fer et autres équipements par les société de transport publiques
Bruit et vibrations Déplacement de lignes ou ... chemin de fer et autres équipements par les société de transport publiques Mode: Rail Published date: Thursday, October 22, 2015 ...
Page Web | 2015-10-22
Office des transports
du Canada
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Table des matières
Message de la président et première dirigeante : Construire notre avenir
À propos de nous
Notre travail dans le contexte de l’industrie du transport
Réglementation des...
Publication | 2023-10-17
Contexte
En août 2013, l'Office des transports du Canada a annoncé qu'il entreprendrait une consultation publique et un examen du caractère adéquat des exigences en matière d’assurance responsabilité civile en vue de la délivrance de certificats d’aptitude demandés par des compagnies de chemin de...
Publication | 2015-06-26