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Guide des frais ferroviaires pour l’entretien et la construction des franchissements 2019
... chemin de fer supporte également des coûts indirects liés à la planification, à la supervision et à l’administration des activités d’entretien, ainsi que des coûts ...
Publication | 2019-10-15
Guide des frais ferroviaires pour l’entretien et la construction des franchissements 2021
... prévu et imprévu entretien des surfaces de croisement l’ office confirme également que les coûts indirects relatifs à la construction pour le matériel s’appliquent aussi au matériel ...
Publication | 2021-10-21
États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2020
(l.c. 1996, ch. 10) le 1er juillet 1996, succédant ainsi à l' office national des transports du canada. l'otc est le plus ancien tribunal ...
Publication | 2020-12-08
Rapport financier trimestriel Pour le trimestre terminé le 31 décembre 2020
l' office des transports du canada (otc) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un organisme de réglementation qui a, à toute fin liée à l'exercice de sa compétence, toutes les attributions ...
Publication | 2021-03-02
Le président et premier dirigeant Scott Streiner s'adressant à l'Institut agréé de la logistique et des transports Amérique du Nord (IALTAN) le 14 novembre 2016
... monter ces tensions, elles risquent de nuire grandement à l'efficience et à la compétitivité du réseau de transport. plusieurs ...
Discours | 2016-11-18
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 septembre 2020
l' office des transports du canada (otc) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un organisme de réglementation qui a, à toute fin liée à l'exercice de sa compétence, toutes les attributions ...
Publication | 2020-11-27
Questions et réponses : Réglementation modifiée de la publicité des prix tout compris des billets d’avion
... pour réaliser les objectifs du régime réglementaire. à cet égard, l’ office collaborera avec les annonceurs du prix des ... sur le risque pour surveiller la conformité et il entend travailler en collaboration avec l’industrie et utiliser les sanctions ...
Page Web | 2014-05-21
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 juin 2022
l' office des transports du canada (otc) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un organisme de réglementation qui a, à toute fin liée à l'exercice de sa compétence, toutes les attributions ...
Publication | 2022-09-01
Rapport de conformité : Code des gares
... code des gares, le personnel de l' office continuera de travailler avec les exploitants de gares qui, au moment de la publication du ... rapport, n'étaient toujours pas en mesure de mettre à jour leurs sites web, dans le but d'améliorer leur conformité aux sections ...
Publication | 2010-10-21
États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2022
(l.c. 1996, ch. 10) le 1 er juillet 1996, succédant ainsi à l' office national des transports du canada. l'otc est le plus ancien tribunal ...
Publication | 2022-12-30

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