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... et ferroviaires et les services interprovinciaux de traversiers ; détermination de la disponibilité de navires canadiens ... et ferroviaires et les services interprovinciaux de traversiers ; détermination de la disponibilité de navires canadiens ...
Page Web | 2014-02-21
... les moyens de transport (avions, trains, autocars et traversiers ), et les gares (par exemple les aéroports); comment fournir des ... les moyens de transport (avions, trains, autocars et traversiers ), et les gares (par exemple les aéroports); comment fournir des ...
Page Web | 2019-04-10
Remarques d'ouverture
Discours d'ouverture de Mme France Pégeot (présidente et première dirigeante, Office des transports du Canada)
Merci beaucoup, Monsieur le Président.
Je remercie le Comité pour l’invitation à comparaître aujourd’hui.
Je suis accompagnée par Tom Oommen, qui est...
Page Web | 2023-07-24
... y compris les compagnies aériennes, les exploitants de traversiers , les transporteurs ferroviaires de passagers, les transporteurs ... y compris les compagnies aériennes, les exploitants de traversiers , les transporteurs ferroviaires de passagers, les transporteurs ...
Publication | 2023-10-17
... aérien, ainsi que les autobus, les trains et les traversiers entre les provinces entre le canada et d’autres pays. nous nous ... aérien, ainsi que les autobus, les trains et les traversiers entre les provinces entre le Canada et d’autres pays. Nous nous ...
Publication | 2022-12-23
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Message de la présidente et première dirigeante
À bien des égards, 2021-2022 a été une année de transition pour l’Office des transports du Canada (Office). Ces dernières années, l’Office a renforcé le cadre réglementaire dont il est responsable,...
Publication | 2022-12-02
... (publication initiale 1996) standards accessibilité des traversiers pour les personnes ayant une déficience : code de pratiques mise ... (publication initiale 1996) Standards Accessibilité des traversiers pour les personnes ayant une déficience : Code de pratiques Mise ...
Page Web | 2021-09-27
... les gares ferroviaires, les terminaux de croisière et de traversiers , et les navires; les plaintes de voyageurs aériens concernant ... les gares ferroviaires, les terminaux de croisière et de traversiers , et les navires; les plaintes de voyageurs aériens concernant ...
Discours | 2016-10-28
... les gares ferroviaires, les terminaux de croisière et de traversiers , et les navires; les plaintes de voyageurs aériens concernant ... les gares ferroviaires, les terminaux de croisière et de traversiers , et les navires; les plaintes de voyageurs aériens concernant ...
Discours | 2016-10-28
Office des transports
du Canada
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Table des matières
Message de la président et première dirigeante
À propos de nous
Contexte de l’industrie du transport
Réglementation de l’industrie
Règlement des différends
Évaluation de...
Publication | 2022-11-07