Site de l'Office
Affichage 11-20 sur 108 articles.
... pour les transporteurs aériens, ferroviaires, maritimes ( traversiers ) et les transporteurs par autobus en ce qui a trait à l’aide ... pour les transporteurs aériens, ferroviaires, maritimes ( traversiers ) et les transporteurs par autobus en ce qui a trait à l’aide ...
Page Web | 2022-03-14
... (code pour les chemin de fer) accessibilité des traversiers pour les personnes ayant une déficience (code pour les traversiers ) accessibilité des gares de voyageurs (code des gares) ... (Code pour les chemin de fer) Accessibilité des traversiers pour les personnes ayant une déficience (Code pour les ...
Page Web | 2020-06-22
... des transporteurs aériens, ferroviaires et maritimes ( traversiers ) et des transporteurs par autobus en ce qui a trait : aux ... de rangées à bord des aéronefs, des trains, des traversiers et des autobus. les responsabilités des personnes handicapées ...
Publication | 2020-06-30
... et les rampes (applicable aux aéronefs, aux trains, aux traversiers et aux autobus); la personne doit demeurer dans l’aide à la ... installations d’embarquement (applicable aux trains, aux traversiers et aux autobus); les portes de la soute à bagages sont trop ...
Publication | 2020-05-01
Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités (TRAN) – le 27 février 2024 : Détails de la réunion
Page précédente
Table des matières
Page suivante
Résumé du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles
Le...
Page Web | 2024-06-11
les traversiers sont habituellement assez vastes pour le permettre, tandis que ... roulant manuel pliant dans la cabine. voici des d
Les traversiers sont habituellement assez vastes pour le permettre, tandis que ...
Page Web | 2023-05-05
... grave) / 250 000 accessibilité rtaph 141 si la gare de traversiers ne permet pas l’embarquement à niveau dans le traversier, ne pas ... grave) / 250 000 Accessibilité RTAPH 141 Si la gare de traversiers ne permet pas l’embarquement à niveau dans le traversier, ne pas ...
Page Web | 2024-09-06
Sanctions administratives pécuniaires (montant maximal de 250 000 $)
La plupart des quelque 200 dispositions du RTAPH sont maintenant en vigueur. L’entrée en vigueur de d’autres dispositions plus complexes s’échelonnera sur deux ans, soit jusqu’en 2022.
Le RTAPH a été modifié pour corriger...
Page Web | 2020-06-23
... transport association of canada association canadienne des traversiers association des autocaristes canadien (site exclusivement en ... Transport Association of Canada Association canadienne des traversiers Association des autocaristes canadien (site exclusivement en ...
Page Web | 2019-07-08
... transportant des passagers, aux transporteurs maritimes ( traversiers ) et aux exploitants d’autobus dans le réseau de transport ... transportant des passagers, aux transporteurs maritimes ( traversiers ) et aux exploitants d’autobus dans le réseau de transport ...
Page Web | 2020-12-02
Aussi chercher parmi...
Type
Secteur
Publié
- 2024 8 Apply 2024 filter
- 2023 6 Apply 2023 filter
- 2022 8 Apply 2022 filter
- 2021 14 Apply 2021 filter
- 2020 26 Apply 2020 filter
- 2019 12 Apply 2019 filter
- 2018 3 Apply 2018 filter
- 2017 7 Apply 2017 filter
- 2016 11 Apply 2016 filter
- 2015 8 Apply 2015 filter
- 2014 3 Apply 2014 filter
- 2010 1 Apply 2010 filter
- 2007 1 Apply 2007 filter