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Guides sur les transports accessibles — Introduction
Lire la version PDF (322 ko) Regardez la version LSQ Introduction Version LSQ de Guides sur les transports accessibles — Introduction Fin des vidéos LSQ - Guides sur les transports accessibles — Introduction   Le droit des personnes handicapées à...
Publication | 2020-05-01
Le Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées est maintenant finalisé
... visant les avions, les trains, les autocars, les traversiers , ainsi que les différents types de gares (comme les aéroports); ... visant les avions, les trains, les autocars, les traversiers , ainsi que les différents types de gares (comme les aéroports); ...
Nouvelles | 2019-07-10
Chiens d’assistance
... la seule exception concerne les déplacements à bord des traversiers qui n’offrent pas le service d’attribution de siège aux ... La seule exception concerne les déplacements à bord des traversiers qui n’offrent pas le service d’attribution de siège aux ...
Page Web | 2023-05-05
Demandes relatives aux sièges supplémentaires
... compétence, ce qui comprend les avions, les trains, les traversiers pour passagers et les autocars qui traversent des frontières ... compétence, ce qui comprend les avions, les trains, les traversiers pour passagers et les autocars qui traversent des frontières ...
Page Web | 2017-01-05
Consultations sur la phase II du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées : ce que nous avons entendu
Autre format disponible PDF 1. Introduction L’Office des transports du Canada (OTC) est le plus ancien tribunal spécialisé indépendant et organisme de réglementation du Canada. L’un des principaux mandats de l’OTC est de protéger le droit fondamental des personnes handicapées à...
Page Web | 2020-11-26
Règlement sur les transports accessibles
La plupart des quelque 200 dispositions du RTAPH sont maintenant en vigueur. L’entrée en vigueur de d’autres dispositions plus complexes s’échelonnera sur deux ans, soit jusqu’en 2022. Le RTAPH a été modifié pour corriger certaines erreurs et incohérences afin qu’il soit le plus clair possible...
Consultation | 2016-05-31
Les allergies et les voyages
... compétence, ce qui comprend les avions, les trains, les traversiers pour passagers et les autocars qui traversent des frontières ... compétence, ce qui comprend les avions, les trains, les traversiers pour passagers et les autocars qui traversent des frontières ...
Page Web | 2015-10-23
Guide sur les chiens d’assistance
... d’attribution de sièges aux passagers à bord des traversiers , , renferme de l’information sur la taille des chiens et ... d’attribution de sièges aux passagers à bord des traversiers , service dogs: a guide ...
Publication | 2020-05-01
À la gare
Regardez la version LSQ   Version LSQ de connaissiez les heures d’enregistrement Continuer à la vidéo suivante : Se renseigner sur la gare   C’est le temps de partir! Il est essentiel que vous connaissiez les heures d’enregistrement du transporteur afin...
Page Web | 2020-12-03
FAQ : Règlement sur les transports accessibles pour les personnes handicapées
Regardez la version LSQ Contexte Q1. Pourquoi l’Office des transports du Canada (OTC) a-t-il élaboré ce règlement? Version LSQ de Q1. Pourquoi l’Office des transports du Canada (OTC) a-t-il élaboré ce règlement? Continuer à la vidéo suivante : Q2. En quoi le...
Page Web | 2019-07-10

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