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La version prononcée fait foi
Je suis heureux d’être ici aujourd’hui pour vous donner un aperçu des responsabilités et des activités de l’Office des transports du Canada (OTC) en matière d’accessibilité, dans le cadre des audiences du comité sur le projet de loi C-81, le projet de Loi canadienne...
Discours | 2018-10-23
accessibilité des traversiers pour les personnes ayant une déficience : code de pratiques
Accessibilité des traversiers pour les personnes ayant une déficience : Code de pratiques
...
Publication | 2021-12-22
... notamment les compagnies aériennes, les exploitants de traversiers , les transporteurs ferroviaires de passagers, les transporteurs ... notamment les compagnies aériennes, les exploitants de traversiers , les transporteurs ferroviaires de passagers, les transporteurs ...
Page Web | 2021-12-22
traversiers
Traversiers
faits saillants du règlement sur les transports accessibles ...
Page Web | 2022-03-14
... des personnes ayant une déficience; accessibilité des traversiers pour les personnes ayant une déficience; élimination des ... des personnes ayant une déficience; Accessibilité des traversiers pour les personnes ayant une déficience; Élimination des ...
Page Web | 2017-05-10
... compétence, ce qui comprend les avions, les trains, les traversiers pour passagers et les autocars qui traversent des frontières ... compétence, ce qui comprend les avions, les trains, les traversiers pour passagers et les autocars qui traversent des frontières ...
Page Web | 2015-10-23
L'Office a conclu que la majorité des gares de transport sous réglementation fédérale sont maintenant entièrement conformes aux dispositions désignées du Code de pratiques : Accessibilité des gares de voyageurs.
I. Contexte
L'Office des transports du Canada (Office) doit veiller à l'élimination...
Publication | 2010-10-21
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1. Objet
Version LSQ du Chapitre 1 - Objet
Continuer à la vidéo suivante : Chapitre 2 - Qu’est-ce qu’un chien d’assistance
Le présent guide fournit de l’information aux transporteurs fournissant...
Publication | 2020-05-01
... les gares, de monter à bord des trains, des avions, des traversiers et des autocars ainsi que d’atteindre leur destination sans ... les gares, de monter à bord des trains, des avions, des traversiers et des autocars ainsi que d’atteindre leur destination sans ...
Discours | 2019-06-06
Remarques d'ouverture
Discours d'ouverture de Mme France Pégeot (présidente et première dirigeante, Office des transports du Canada)
Merci beaucoup, Monsieur le Président.
Je remercie le Comité pour l’invitation à comparaître aujourd’hui.
Je suis accompagnée par Tom Oommen, qui est...
Page Web | 2023-07-24
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