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exploitants de traversiers :
Exploitants de traversiers :
removing communication barriers for travellers with ...
Publication | 2016-03-31
... des transporteurs aériens, ferroviaires et maritimes ( traversiers ) et des transporteurs par autobus en ce qui a trait : aux ... de rangées à bord des aéronefs, des trains, des traversiers et des autobus; les responsabilités des personnes handicapées ...
Page Web | 2022-11-07
... : d’aéronefs; de trains; d’autobus; de bâtiments ( traversiers ); d’aérodromes (aéroports); de gares ferroviaires; de gares ... passagers, les aéronefs, les trains, les autobus et les traversiers utilisés pour fournir des services à destination et en ...
Publication | 2021-12-22
... aéroports et les avions, les trains de passagers et les traversiers , les terminaux et les autobus doivent être aussi accessibles que ... aéroports et les avions, les trains de passagers et les traversiers , les terminaux et les autobus doivent être aussi accessibles que ...
Discours | 2017-06-19
Contexte
L’Office des transports du Canada (Office) est responsable de s’assurer que les obstacles abusifs aux possibilités de déplacement des personnes ayant une déficience sont éliminés du réseau de transport fédéral, lequel comprend le transport aérien, le transport ferroviaire et le...
Publication | 2015-07-15
... des normes minimales et encourage les exploitants de traversiers à les dépasser.
(norme de conception de la CSA) est une ... des normes minimales et encourage les exploitants de traversiers à les dépasser.
accessibilité des aéronefs pour les ...
Publication | 2016-03-17
... dans votre aide à la mobilité durant le trajet. les traversiers sont habituellement assez vastes pour le permettre, tandis que ... dans votre aide à la mobilité durant le trajet. Les traversiers sont habituellement assez vastes pour le permettre, tandis que ...
Page Web | 2020-12-03
... sont les compagnies qui exploitent des avions, des traversiers , des trains et des autobus parcourant de longues distances, ainsi ... sont les compagnies qui exploitent des avions, des traversiers , des trains et des autobus parcourant de longues distances, ainsi ...
Publication | 2021-02-11
Ententes de conformité : Guide pour les fournisseurs de services de transport de compétence fédérale
Table des matières
Introduction
Partie A : Les ententes et comment en faire la demande
Partie B : Votre entente et les résultats possibles
Renseignements supplémentaires
Annexe A : Références législatives et réglementaires
Lire le pdf (315 Ko)
...
Publication | 2024-03-06
Contexte
L’Office des transports du Canada (Office) est responsable de s’assurer que les obstacles abusifs aux possibilités de déplacement des personnes ayant une déficience sont éliminés des services et des installations de transport aérien ainsi que des services et des installations de...
Publication | 2016-06-08
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