Site de l'Office
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... sur leur site web l'information concernant les frais de voyage et d'accueil des hauts fonctionnaires, les contrats d'une valeur de ... sur leur site Web l'information concernant les frais de voyage et d'accueil des hauts fonctionnaires, les contrats d'une valeur de ...
Page Web | 2017-01-17
... les transporteurs aériens qui offrent déjà un bon de voyage ou un remboursement en cas d'annulations ou de longs retards ... minimes sur les transporteurs qui n'offrent pas de bon de voyage ou un remboursement. selon le scénario de réglementation, ces ...
Page Web | 2022-04-01
La Journée internationale des personnes handicapées est soulignée le 3 décembre de chaque année afin de promouvoir l’intégration et l’accès des personnes handicapées à la vie économique, sociale et politique.
Le thème de cette année, Au-delà de la stigmatisation : Bâtir un Canada inclusif, exprime...
Nouvelles | 2023-12-01
... les indemnisations auxquelles le voyageur a droit si son voyage ne se déroule pas comme prévu. pour ce qui est du transport ... les indemnisations auxquelles le voyageur a droit si son voyage ne se déroule pas comme prévu. Pour ce qui est du transport ...
Discours | 2017-06-19
La version prononcée fait foi
Introduction
Je dirais que toutes les personnes ici présentes ont au moins deux choses en commun : nous avons tous pris l’avion au cours de la dernière année, si ce n’est dans les 48 dernières heures, et nous avons ou avons eu, ou encore connaissons une personne...
Discours | 2017-06-09
Afin de mieux faire connaître, comprendre et respecter ses déterminations réglementaires et de fournir une orientation sur les obligations réglementaires, l'Office a évalué ses pratiques d’interprétation et a déterminé, en collaboration avec ses intervenants, les aspects qui devraient être...
Page Web | 2017-03-30
... contribueront à faire en sorte que l’expérience de voyage aérien des canadiens soit sans histoire, dans la mesure du possible. ... contribueront à faire en sorte que l’expérience de voyage aérien des Canadiens soit sans histoire, dans la mesure du possible. ...
Discours | 2018-04-25
La version prononcée fait foi
Je vous remercie de m’avoir invité à comparaître aujourd’hui.
J’ai le privilège d’être président et premier dirigeant de l’Office des transports du Canada, le plus ancien tribunal quasi judicaire et organisme de réglementation indépendants au Canada.
Le projet de...
Discours | 2018-01-29
... conséquences des perturbations de vol sur les plans de voyage des passagers. le règlement impose des exigences en lien avec trois ... conséquences des perturbations de vol sur les plans de voyage des passagers. Le Règlement impose des exigences en lien avec trois ...
Page Web | 2023-05-11
... son choix, un remboursement ou d’autres arrangements de voyage . précisons qu’un remboursement doit être versé dans les 30 jours. ... son choix, un remboursement ou d’autres arrangements de voyage . Précisons qu’un remboursement doit être versé dans les 30 jours. ...
Page Web | 2023-03-15