Site de l'Office
Affichage 1-10 sur 18 articles.
... exigences supplémentaires soyez maître de votre voyage : un guide à l'intention des personnes handicapées espace pour les ...
Page Web | 2015-10-23
... faire si vos allergies risquent de perturber votre voyage ?
Les allergies et les voyages
les allergies et les voyages ...
Page Web | 2015-10-23
Publications
Listes de vérification pour voyager avec une aide à la mobilité
Vous assurer de pouvoir faire entrer votre aide à la mobilité à bord
Transport d’aides à la mobilité à bord d’aéronefs, de trains et de traversiers
Soyez maître de votre voyage : Un...
Page Web | 2015-11-27
Arrêté n° 2014-A-158
Décision No 144‑A-2014
Règles du Canada concernant les bagages pour les voyages intercompagnies : Note d’interprétation
Règles du Canada concernant les bagages pour les voyages intercompagnies : Questions et réponses
Avis à l'industrie: Rappel aux transporteurs aériens...
Page Web | 2015-04-01
Applicable pour les billets émis le ou après le 1er avril 2015
Avertissement
L’Office des transports du Canada (Office) est l’organisme de réglementation économique du réseau de transport fédéral canadien. Il publie des notes d’interprétation afin d’offrir des renseignements et une orientation...
Publication | 2015-10-02
... ou aux périodes de disponibilité aux fins d’un voyage . l’accès à une ventilation des
du service aérien offert, ... ou aux périodes de disponibilité aux fins d’un voyage . l’accès à une ventilation des
comment signaler une ...
Page Web | 2015-10-20
L'approche de l'Office des transports du Canada en matière de règles concernant les bagages pour les voyages intercompagnies pour les transporteurs aériens était clairement indiquée dans la décision no 144-A-2014 et dans l'arrêté no 2014-A-158.
En résumé, ces règles sont en vigueur en ce qui a...
Page Web | 2015-01-09
Révision : 2014-07-08
Avertissement
L’Office des transports du Canada (Office) est l’organisme de réglementation économique du réseau de transport fédéral canadien. Il publie des notes d’interprétation afin d’offrir des renseignements et une orientation sur les dispositions de la Loi sur les...
Publication | 2015-10-02
... pour vendre leurs services, y compris ceux d’un agent de voyage . l’office tient une liste des tarifs des transporteurs aériens ... pour vendre leurs services, y compris ceux d’un agent de voyage . L’Office tient une liste des tarifs des transporteurs aériens ...
Page Web | 2015-10-20
Quel rôle joue l'Office dans l'accessibilité des transports
L'Office doit veiller à ce que tous les voyageurs bénéficient d'un accès égal aux services de transport.
L'Office veille à éliminer tout obstacle abusif aux possibilités de déplacement des personnes ayant une déficience des services de...
Page Web | 2015-10-23