Site de l'Office

Affichage 191-200 sur 294 articles.
L’Office des transports du Canada rend sa détermination concernant l’enquête Sunwing – Sunwing doit payer une pénalité de 694 500 $
... les passagers ont des droits et des recours lorsque leur voyage aérien est perturbé, et que même lorsque les problèmes découlent ... les passagers ont des droits et des recours lorsque leur voyage aérien est perturbé, et que même lorsque les problèmes découlent ...
Nouvelles | 2019-04-08
Rapport de conformité : Aéroport international Macdonald-Cartier d'Ottawa
... sur les services disponibles est fournie, le jour du voyage ou dans le site web de l'aéroport); la formation relative à la ... sur les services disponibles est fournie, le jour du voyage ou dans le site Web de l'aéroport); la formation relative à la ...
Publication | 2015-12-11
Lignes directrices relatives au traitement des demandes de licence de cabotage
... annuelles), des activités à court terme (p. ex., un voyage simple et les activités ponctuelles ou non répétitives), les ... annuelles), des activités à court terme (p. ex., un voyage simple et les activités ponctuelles ou non répétitives), les ...
Publication | 2023-06-29
Discours du président et premier dirigeant, Scott Streiner, à l’intention du Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées, le 22 octobre 2018
La version prononcée fait foi Je suis heureux d’être ici aujourd’hui pour vous donner un aperçu des responsabilités et des activités de l’Office des transports du Canada (OTC) en matière d’accessibilité, dans le cadre des audiences du comité sur le projet de loi C-81, le projet de Loi canadienne...
Discours | 2018-10-23
L'OTC publie le rapport Ce que nous avons entendu résumant sa consultation sur la protection des passagers aériens
Gatineau (Québec) – 16 octobre 2018 – L'Office des transports de Canada (OTC) a publié aujourd'hui son rapport Ce que nous avons entendu, qui résume les commentaires formulés par les Canadiens et Canadiennes au cours de sa consultation nationale sur le nouveau règlement portant sur la protection...
Nouvelles | 2018-10-15
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 juin 2021
Compte rendu de la direction pour le trimestre terminé le 30 juin 2021 1. Introduction Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction conformément à l'article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques, et selon les modalités prescrites par le Conseil du Trésor en vertu...
Publication | 2021-08-27
Accessibilité des sites Web - Outil d'information pour les sites Web liées au transport
... fournisseurs de services de transport pour organiser leur voyage . pour que les personnes ayant une déficience aient un accès égal à ... fournisseurs de services de transport pour organiser leur voyage . Pour que les personnes ayant une déficience aient un accès égal à ...
Publication | 2016-07-08
Règlement sur la protection des voyageurs aériens – Exprimez-vous!
Le 28 mai 2018 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada Scott Streiner, Président et premier dirigeant de l’Office des transports du Canada (OTC), a aujourd'hui annoncé le lancement des consultations publiques concernant le règlement sur la protection des passagers aériens. En vertu...
Nouvelles | 2018-05-28
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur l’accès à l’information 2022-2023
... descriptif des rôles et des responsabilités. frais de voyage et d’accueil (dans les 30 jours suivant la fin du mois) titres des ... ouvert ou sur le site web de l’office . frais de voyage et d’accueil contrats de plus de 10 000 $ reclassification des ...
Publication | 2023-10-18
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels 2022-2023
... descriptif des rôles et des responsabilités. frais de voyage et d’accueil (dans les 30 jours suivant la fin du mois) titres des ... ouvert ou sur le site web de l’office . frais de voyage et d’accueil contrats de plus de 10 000 $ reclassification des ...
Publication | 2023-10-18

Aussi chercher parmi...

Type

Secteur

Publié