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... les services conçus pour améliorer l’expérience de voyage et favoriser l’inclusion et la pleine participation des personnes ... les services conçus pour améliorer l’expérience de voyage et favoriser l’inclusion et la pleine participation des personnes ...
Publication | 2020-05-01
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Version LSQ de Aperçu
Continuer à la vidéo suivante : Mandat en matière de transports accessibles
Cet outil d’information renferme des renseignements sur la manière de déposer une plainte au sujet d’un obstacle abusif...
Publication | 2023-05-05
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Contexte
Q1. Pourquoi l’Office des transports du Canada (OTC) a-t-il élaboré ce règlement?
Version LSQ de Q1. Pourquoi l’Office des transports du Canada (OTC) a-t-il élaboré ce règlement?
Continuer à la vidéo suivante : Q2. En quoi le...
Page Web | 2019-07-10
... d’identité et de faire une déclaration concernant le voyage qu’ils viennent de terminer à l’extérieur du canada. les agents ... d’identité et de faire une déclaration concernant le voyage qu’ils viennent de terminer à l’extérieur du Canada. Les agents ...
Page Web | 2019-07-10
... à savoir s’il faut considérer qu’il s’agit d’un voyage avec nuitée. vol retardé à l’aéroport de varadero (vra). sunwing ... à savoir s’il faut considérer qu’il s’agit d’un voyage avec nuitée. Vol retardé à l’aéroport de Varadero (VRA). Sunwing ...
Page Web | 2018-10-22
Compte rendu de la direction pour le trimestre terminé le 31 décembre 2022
1. Introduction
Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction conformément à l'article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques, et selon les modalités prescrites par le Conseil du Trésor en...
Publication | 2023-03-01
... exigences de conformité et à améliorer l'expérience de voyage aérien des personnes ayant une déficience. il est important d'avoir ... exigences de conformité et à améliorer l'expérience de voyage aérien des personnes ayant une déficience. Il est important d'avoir ...
Discours | 2018-08-06
Remarques d'ouverture
Discours d'ouverture de Mme France Pégeot (présidente et première dirigeante, Office des transports du Canada)
Merci beaucoup, Monsieur le Président.
Je remercie le Comité pour l’invitation à comparaître aujourd’hui.
Je suis accompagnée par Tom Oommen, qui est...
Page Web | 2023-07-24
Office des transports
du Canada
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Table des matières
Message de la président et première dirigeante
À propos de nous
Contexte de l’industrie du transport
Réglementation de l’industrie
Règlement des différends
Évaluation de...
Publication | 2022-11-07
... d'aéronefs, des transporteurs aériens, des agents de voyage et des voyageurs. le rapport relatif à la phase 2 qui en a résulté ... d'aéronefs, des transporteurs aériens, des agents de voyage et des voyageurs. Le rapport relatif à la phase 2 qui en a résulté ...
Publication | 2023-10-17
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