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... ainsi leur permettre de composer avec les restrictions de voyage . le personnel a également veillé à délivrer le plus rapidement ... ainsi leur permettre de composer avec les restrictions de voyage . Le personnel a également veillé à délivrer le plus rapidement ...
Publication | 2021-12-02
Compte rendu de la direction pour le trimestre terminé le 30 septembre 2021
1. Introduction
Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction conformément à l'article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques, et selon les modalités prescrites par le Conseil du Trésor en...
Publication | 2021-11-30
Table des matières
Sommaire exécutif
Introduction
Contexte
Processus de consultation
Ce que nous avons entendu - Communication
Ce que nous avons entendu - Formation
Ce que nous avons entendu - Services aériens internationaux
Ce que nous avons entendu -...
Page Web | 2017-05-10
Table des matières Introduction Scripts sur les questions clés Données Informations sur l'organisation de l'OTC Informations complémentaires
Dans cette section
Lignes externes sur la Loi d’exécution du budget
Document de synthèse de la loi d'exécution du budget
Loi d’...
Page Web | 2023-09-15
... et raisonnable de droits en cas de perturbation de leur voyage . ce qui m’amène à mon deuxième point : les protections offertes ... et raisonnable de droits en cas de perturbation de leur voyage . Ce qui m’amène à mon deuxième point : les protections offertes ...
Discours | 2019-05-21
La version prononcée fait foi
J'aimerais commencer en vous posant une question : quand je dis « organisme de réglementation », quelles images vous viennent à l’esprit et quels sont les sentiments que vous ressentez au plus profond de vous-même?
J’aimerais imaginer que l’image est celle d’une...
Discours | 2017-05-18
Sommaire
Introduction et contexte
L’Office des transports du Canada (Office) est un tribunal quasi judiciaire indépendant du gouvernement du Canada. La partie V de la Loi sur les transports au Canada, L.C., (1996), ch. 10, modifiée (LTC), la loi habilitante de l’Office, renferme des dispositions...
Publication | 2016-06-15
... qui évolue rapidement. à mesure que l’industrie du voyage revient à des niveaux de service observés avant la pandémie, des ... qui évolue rapidement. À mesure que l’industrie du voyage revient à des niveaux de service observés avant la pandémie, des ...
Publication | 2023-11-09
... et plusieurs provinces protègent déjà l’industrie du voyage . si on élimine la ppa, les consommateurs risquent de perdre leur ... et plusieurs provinces protègent déjà l’industrie du voyage . Si on élimine la PPA, les consommateurs risquent de perdre leur ...
Page Web | 2018-02-27
La version prononcée fait foi
Je suis heureux d’être de retour dans la ville canadienne qui, probablement davantage que toute autre, fait le lien entre le réseau de transport national du Canada et le commerce international devenu si essentiel à la prospérité à long terme de notre pays. Le bien-...
Discours | 2017-08-29
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