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Guide sur les pratiques exemplaires pour l’interaction avec les personnes handicapées
... non visible à s’identifier discrètement pendant le voyage . sachez que si vous voyez quelqu’un porter un cordon de tournesol, ... non visible à s’identifier discrètement pendant le voyage . Sachez que si vous voyez quelqu’un porter un cordon de tournesol, ...
Publication | 2020-06-30
Cahier de transition de la présidente et première dirigeante 2021 - Aperçu de l'Office
... et des conseils pour aider les voyageurs à préparer leur voyage ; régler les plaintes concernant les perturbations et les retards de ... et des conseils pour aider les voyageurs à préparer leur voyage ; Régler les plaintes concernant les perturbations et les retards de ...
Page Web | 2021-09-27
Cahier de transition de la présidente et première dirigeante 2021 - Structure organisationnelle et les directions générales
Menu principal Aperçu de l'Office Survol de la structure organisationnelle et des directions générales Rapports administratifs Tendances de l'industrie Autres renseignements pertinents Structure organisationnelle - survol En date du 30 mars 2021 Bureau du président et premier...
Page Web | 2021-09-27
Plan ministériel 2021-2022
Autre format disponible PDF Message du président et premier dirigeant L’année de rapport 2020-2021, qui tire à sa fin au moment où j’écris ces lignes, n’aura été comme aucune autre dans nos vies. Les perturbations causées par la pandémie de COVID-19 ont eu des conséquences...
Publication | 2021-02-09
Service aérien international à la demande : demandeurs canadiens
... vols affrétés sans participation vols affrétés pour voyage à forfait vara/vafo Vous devriez vous renseigner sur les ... vols affrétés sans participation vols affrétés pour voyage à forfait VARA/VAFO service aérien international à la demande : ...
Publication | 2019-07-09
Rapport sur les résultats ministériels 2019-2020
... mesure que la pandémie s’intensifiait, des passagers en voyage un peu partout dans le monde s’empressaient de revenir à la maison ... mesure que la pandémie s’intensifiait, des passagers en voyage un peu partout dans le monde s’empressaient de revenir à la maison ...
Publication | 2020-12-07
Règles annotées pour le règlement des différends
... à la demande lorsque leur engagement dans la situation de voyage n'est pas apparent pour le demandeur. il est important qu'une réponse ... à la demande lorsque leur engagement dans la situation de voyage n'est pas apparent pour le demandeur. Il est important qu'une réponse ...
Publication | 2023-09-30
Consultations sur la phase II du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées : ce que nous avons entendu
... où il leur faudrait prendre d’autres dispositions de voyage parce qu’ils ne peuvent pas répondre aux besoins de ces voyageurs. ... où il leur faudrait prendre d’autres dispositions de voyage parce qu’ils ne peuvent pas répondre aux besoins de ces voyageurs. ...
Page Web | 2020-11-26
Guide sur les fournisseurs de services de transport visés par le Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
... le rtaph vise plusieurs étapes de l’expérience de voyage , dont les services, l’équipement, les installations, les ... Le RTAPH vise plusieurs étapes de l’expérience de voyage , dont les services, l’équipement, les installations, les ...
Publication | 2020-05-01
Plan ministériel 2020-2021
Autre format disponible PDF Message du président et premier dirigeant À l’aube de l’exercice 2010-2021, l’Office des transports du Canada (OTC) a toute une série de réalisations sur lesquelles il peut s’appuyer. L’examen de tous les règlements établis et administrés par l’OTC...
Publication | 2020-02-28

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