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Aperçu
Assurance à l’égard des passagers
Assurance responsabilité civile
Exclusions
Responsabilité civile versus responsabilité à l’égard d’autres personnes
Dispositions en matière d’assurance concernant les ententes de fourniture d’aéronefs avec équipage...
Page Web | 2017-08-23
Message du président et premier dirigeant
Durant ses 115 années d’existence, l’Office des transports du Canada (OTC) a vu de très nombreux changements se produire au pays, dans le réseau de transport national, de même que dans ses propres mandats et pouvoirs. À certaines périodes, ces changements...
Publication | 2019-12-19
... ouvert ou sur le site web de l’office . frais de voyage et d’accueil contrats de plus de 10 000 $ reclassification des ... ouvert ou sur le site Web de l’Office . Frais de voyage et d’accueil Contrats de plus de 10 000 $ Reclassification des ...
Publication | 2022-11-09
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels 2021-2022
... ouvert ou sur le site web de l’office . frais de voyage et d’accueil contrats de plus de 10 000 $ reclassification des ... ouvert ou sur le site Web de l’Office . Frais de voyage et d’accueil Contrats de plus de 10 000 $ Reclassification des ...
Publication | 2022-11-09
... les vols affrétés avec réservation anticipée et pour voyage à forfait) doivent offrir une protection des paiements anticipés ... les vols affrétés avec réservation anticipée et pour voyage à forfait) doivent offrir une protection des paiements anticipés ...
Page Web | 2016-12-19
La version prononcée fait foiJe souhaite remercier Tom et Bob de m'avoir invité à prononcer une allocution, aujourd'hui. Comme plusieurs d'entre vous le savent, Tom est un ancien membre et employé de l'Office des transports du Canada. En effet, plusieurs des membres et du personnel de l'Office ont...
Discours | 2016-11-18
La version prononcée fait foi
Le Canada est un pays qui doit sa naissance au transport et au commerce. Le développement de ses villes, de ses ports et de ses chemins de fer est étroitement lié. Vancouver, plus que tout autre endroit, en témoigne; située à l’intersection du détroit de...
Discours | 2016-10-28
La version prononcée fait foi
Le Canada est un pays qui doit sa naissance au transport et au commerce. Bien avant l’arrivée des premiers explorateurs et colons européens, les membres des nations autochtones ont migré et se sont livrés au commerce le long des rivières et des lacs...
Discours | 2016-10-28
... services sont disponibles. on peut vous aider avec votre voyage du point de départ jusqu'au point d'arrivée. parfait. j'aurai besoin ... services sont disponibles. On peut vous aider avec votre voyage du point de départ jusqu'au point d'arrivée. Parfait. J'aurai besoin ...
Page Web | 2016-04-13
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels 2020-2021
... ouvert ou sur le site web de l’office . frais de voyage et d’accueil contrats de plus de 10 000 $ reclassification des ... ouvert ou sur le site Web de l’Office . Frais de voyage et d’accueil Contrats de plus de 10 000 $ Reclassification des ...
Publication | 2021-12-14
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