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Rapport annuel sur l’application de la Loi sur l’accès à l’information 2020-2021
... ouvert ou sur le site web de l’office . frais de voyage et d’accueil contrats de plus de 10 000 $ reclassification des ... ouvert ou sur le site Web de l’Office . Frais de voyage et d’accueil Contrats de plus de 10 000 $ Reclassification des ...
Publication | 2021-12-14
Rapport de l’enquêteur sur les plaintes selon lesquelles les compagnies aériennes n’ont pas respecté leurs obligations en matière de communication prévues dans le Règlement sur la protection des passagers aériens
... soit fixée ou jusqu’à ce que des arrangements de voyage alternatifs aient été pris. Dans le cas du retard, le ... soit fixée ou jusqu’à ce que des arrangements de voyage alternatifs aient été pris. rapport de l’enquêteur sur les ...
Page Web | 2020-11-05
Rapport de l’enquêteur désigné - Enquête sur le retard des vols nos 157 et 507 d’Air Transat sur l’aire de trafic à l’Aéroport International Macdonald-Cartier d’Ottawa le 31 juillet 2017
Cas no 17-03788 Le 25 août 2017 Préparé par : Jean-Michel Gagnon Désignation de l'enquêteur désigné et portée de l’enquête Le 9 août 2017, l’Office des transports du Canada (Office) a décidé de tenir une audience publique afin de mieux comprendre les actions du transporteur aérien Air Transat A...
Page Web | 2017-08-29
Au cœur des transports : L’histoire en mouvement
, en arme contre laurier est à l’origine de son voyage à montréal en vue de faire échec aux présumés agresseurs. ... le  , en arme contre Laurier est à l’origine de son voyage à Montréal en vue de faire échec aux présumés agresseurs. ...
Publication | 2017-06-12
Guide des exigences financières pour les demandes de licences aériennes canadiennes
... la location de salles, le matériel de cours, les frais de voyage et les frais de formation au moyen de simulations de vols. ... la location de salles, le matériel de cours, les frais de voyage et les frais de formation au moyen de simulations de vols. ...
Publication | 2015-10-05
Rapport annuel 2018-2019
... aux voyageurs pour les aider à se préparer en vue de leur voyage. par exemple, le guide prenez l’air averti et les courtes vidéos de ... aux voyageurs pour les aider à se préparer en vue de leur voyage. Par exemple, le guide Prenez l’air averti et les courtes vidéos de ...
Publication | 2020-01-07
2019-2020 Plan ministériel
Message du président et premier dirigeant L’Office des transports du Canada (OTC) – le plus ancien tribunal et organisme de réglementation indépendant au Canada – a fait des progrès remarquables dans divers domaines au cours des dernières années, et prévoit mener à bien plusieurs projets clés...
Publication | 2019-04-10
Sunwing Airlines Inc. - Liste des violations
... de l'aéroport vers l'hôtel pour les passagers dont le voyage n'avait pas débuté à l'aéroport ou le délai a eu lieu ... de l'aéroport vers l'hôtel pour les passagers dont le voyage n'avait pas débuté à l'aéroport ou le délai a eu lieu ...
Page Web | 2019-04-08
Accessibilité des traversiers pour les personnes handicapées
INTRODUCTION A. Office des transports du Canada L'Office des transports du Canada (auparavant l'Office national des transports du Canada) est un tribunal administratif quasi judiciaire du gouvernement fédéral. En vertu de la législation canadienne, l'Office a le devoir de s'assurer que les...
Publication | 2014-11-05
Enquête sur les vols de Sunwing : Annexe 10 - Vols visés par l’enquête - Notes
... à savoir s’il faut considérer qu’il s’agit d’un voyage avec nuitée. les témoignages des passagers font état de problèmes ... à savoir s’il faut considérer qu’il s’agit d’un voyage avec nuitée. Les témoignages des passagers font état de problèmes ...
Page Web | 2018-10-22

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