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Guide sur les retards et les annulations de vol
... aux passagers; offrir d’autres arrangements de voyage ou un remboursement; indemniser les passagers pour les inconvénients ... aux passagers; Offrir d’autres arrangements de voyage ou un remboursement; Indemniser les passagers pour les inconvénients ...
Publication | 2023-01-13
L'Office des transports du Canada publie un sommaire des discussions sur l'accessibilité de l'offre de service des petits fournisseurs de transport des régions éloignées, rurales ou nordiques
Gatineau (Québec), le 26 juillet 2024 — Office des transports du Canada L'Office des transports du Canada (OTC) a publié un sommaire résumant les discussions liées au transport des personnes ayant un handicap avec les petits fournisseurs de services de transport (FST). Le but de ces discussions...
Nouvelles | 2024-07-26
Passagers aériens : ce que vous devez savoir maintenant que les frontières sont ouvertes
... sur de telles exigences avant d’entreprendre leur voyage . le Avec l'assouplissement des restrictions aux frontières , de ... sur de telles exigences avant d’entreprendre leur voyage . Le passagers aériens : ce que vous devez savoir maintenant que ...
Nouvelles | 2021-08-06
Air Transat A.T. Inc.
À la suite d’une inspection menée par un agent verbalisateur désigné de l’Office des transports du Canada (ci-après l’Office), il a été déterminé qu’Air Transat A.T. inc. exerçant également son activité sous le nom de « Air Transat » a, le ou vers le 20 février 2019, enfreint d’une part le...
Mesures d’application | 2020-04-09
Version audio : Phase II – Consultation sur RTAPH (texte complet)
Prendre note que la date limite a été reportée au 28 février 2020   Version audio (texte complet) Phase II – Consultation sur le Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées Table des matières, Introduction, Processus de consultation, Prochaines étapes Partie 1 :...
Page Web | 2020-01-13
Avis à l’industrie sur la réglementation portant sur la publicité des prix tout compris des billets d’avion
... entre tous les annonceurs dans l’industrie du voyage aérien sont entrés en vigueur le 18 décembre 2012. l'office a ... les associations qui représentent l’industrie du voyage aérien ainsi que les organisations provinciales qui font affaire avec ...
Page Web | 2014-01-07
Groupe de travail international sur les codes de demande de service spécial
... services d’accessibilité demandés tout au long d’un voyage . le groupe a également désigné d’autres recherches à mener afin ... fournir à tous et à toutes la meilleure expérience de voyage possible afin d’attirer et de conserver ce segment de la population ...
Publication | 2022-10-25
Liste d'envoi
voyez les dernières nouvelles et les conseils de voyage à notre pseudo @otc_gc Voyez les dernières nouvelles et les conseils de voyage à notre pseudo @OTC_gc liste d'envoi ...
Page Web | 2014-09-04
Flair Airlines Ltd.
... toute la nuit le vol faisant partie des arrangements de voyage alternatifs, contrevenant ainsi au paragraphe 14(2) du règlement sur ... toute la nuit le vol faisant partie des arrangements de voyage alternatifs, contrevenant ainsi au paragraphe 14(2) du Règlement sur ...
Mesures d’application | 2022-09-23
Renseignements importants pour les clients WestJet
... remboursement; ou fournir, sans frais, des arrangements de voyage alternatifs. suivant l’heure de départ initiale du passager. Si ... remboursement; ou fournir, sans frais, des arrangements de voyage alternatifs. Published date:  Tuesday, May 16, 2023 ReadSpeaker text ...
Nouvelles | 2023-05-16

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