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Message du président et premier dirigeant
L’Office des transports du Canada (OTC) – le plus ancien tribunal et organisme de réglementation indépendant au Canada – a fait des progrès remarquables dans divers domaines au cours des dernières années, et prévoit mener à bien plusieurs projets clés...
Publication | 2019-04-10
Message du président et premier dirigeant
Au nom de l'Office des transports du Canada (OTC), j’ai le plaisir de présenter le Rapport sur les frais de 2017 à 2018.
Ce rapport a été élaboré conformément à la Loi sur les frais de service qui a reçu la sanction royale le 22 juin 2017, abrogeant...
Publication | 2019-03-31
Introduction
En mai 2016, l’Office des transports du Canada (OTC) a engagé un processus de mise à jour de tous les règlements dont il est responsable, afin de s’assurer qu’ils suivent l’évolution des modèles opérationnels, des attentes des utilisateurs et des pratiques exemplaires du domaine de la...
Publication | 2019-03-04
1. Introduction
Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction conformément à l'article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques, et selon les modalités prescrites par le Conseil du Trésor en vertu de la Directive sur les Normes comptables, GC 4400 Rapport financier...
Publication | 2019-02-28
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