Site de l'Office
Affichage 1-10 sur 224 articles.
Compte rendu de la direction pour le trimestre terminé le 30 juin 2024
1. Introduction
Le présent rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction conformément à l’article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques, et selon les modalités prescrites par la Directive du...
Publication | 2024-08-29
En vertu de la Loi sur les transports au Canada, l'Office doit fixer des Revenu admissible maximal pour CN et CPKC pour le transport du grain de l’Ouest et déterminer si chaque compagnie de chemin de fer a dépassé ou non son plafond.
Pour obtenir plus de renseignements, consultez :
Guide sur le...
Page Web | 2024-08-19
Sur cette page
Un système de transport efficace pour le Canada
Transport ferroviaire
Transport aérien
Marine
Régime de protection des consommateurs pour les passagers aériens
Nouvelles plaintes et arriéré
Plaintes...
Page Web | 2024-07-29
Appel de candidature pour la liste des arbitres
L’Office des transports du Canada est en voie d’ajouter des noms à sa liste d’arbitres. Conformément aux paragraphes 169(1) et 169.42(1) de la Loi sur les transports au Canada, nous menons régulièrement des consultations sur la liste en vue d’y...
Page Web | 2024-05-08
Notes à l'état des résultats prospectif (non auditées) - Pour l'exercice terminé le 31 mars
Résultats projetés de
2023-24
Résultats prévus de
2024-25
Charges
Des services indépendants de réglementation et de...
Publication | 2024-03-08
Un plan ministériel décrit les priorités, les plans et les coûts connexes d’un ministère pour les trois prochains exercices.
Vision, mission, raison d’être et contexte opérationnel
Lettre de mandat du ministre
Lire le plan ministériel complet.
Principales priorités
Afin de s’acquitter de...
Page Web | 2024-02-29
Compte rendu de la direction pour le trimestre terminé le 31 décembre 2023
1. Introduction
Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction conformément à l'article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques, et selon les modalités prescrites par le Conseil du Trésor en...
Publication | 2024-02-29
Aperçu du plan ministériel 2024-2025 de l’Office des transports du Canada
Un sommaire du plan ministériel 2024-2025 est disponible : Aperçu du plan ministériel 2024-2025 de l’Office des transports du Canada.
Message de la présidente et première dirigeante
La dernière année a été une période...
Publication | 2024-02-29
Gatineau (Québec), le 9 février 2024 – Office des transports du Canada
L'Office des transports du Canada (OTC) a été nommé l'un des meilleurs employeurs de la région de la capitale nationale pour 2024.
Cette désignation spéciale reconnaît les employeurs de la région d'Ottawa-Gatineau qui sont des...
Nouvelles | 2024-02-09
Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers
La responsabilité de l’intégrité et de l’objectivité des états financiers ci-joints pour l’exercice s’étant terminé le 31 mars 2023 et de tous les renseignements qui y figurent incombe à...
Publication | 2024-02-05
Aussi chercher parmi...
Type
Secteur
Publié
- 2024 10 Apply 2024 filter
- 2023 42 Apply 2023 filter
- 2022 24 Apply 2022 filter
- 2021 23 Apply 2021 filter
- 2020 12 Apply 2020 filter
- 2019 31 Apply 2019 filter
- 2018 29 Apply 2018 filter
- 2017 20 Apply 2017 filter
- 2016 21 Apply 2016 filter
- 2015 7 Apply 2015 filter
- 2014 3 Apply 2014 filter
- 2013 2 Apply 2013 filter