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Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d’accueil et de conférences 2015-2016
Comme l’exige la Directive sur les dépenses de voyages, d'accueil, de conférences et d'événements du Conseil du Trésor, le présent rapport fournit de l’information sur les dépenses annuelles totales de voyages, d’accueil et de conférences de l’Office des transports du Canada (Office) pour...
Publication | 2016-12-05
Rapport sur les plans et les priorités 2016-2017
Erratum Puisque deux chiffres ont été inversés dans la sous-section «Dépenses prévues» de la section I, les changements ci-bas s'appliquent au tableau «Sommaire de la planification budgétaire à l'égard du résultat stratégique et des programmes (en dollars)» de cette sous-section : Dans le...
Publication | 2016-12-01
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 septembre 2016
1. Introduction Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction conformément à l'article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques, et selon les modalités prescrites par le Conseil du Trésor en vertu de la Norme comptable 1.3 du Conseil du Trésor (NCCT 1.3). Il devrait...
Publication | 2016-11-28
Rapport ministériel sur le rendement 2015-2016 : Renseignements supplémentaires (Tableaux)
Stratégie ministérielle de développement durableAperçu de l'approche du gouvernement fédéral en matière de développement durableLa Stratégie fédérale de développement durable (SFDD) 2013-2016 présente les activités de développement durable du gouvernement du Canada, comme l'exige la Loi fédérale...
Publication | 2016-11-21
États financiers pour l’exercice terminé le 31 mars 2016
Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers La responsabilité de l’intégrité et de l’objectivité des états financiers ci-joints pour l’exercice s’étant terminé le 31 mars 2016 et de tous les renseignements qui y figurent incombe à...
Publication | 2016-11-21
Rapport annuel 2015-2016
Message du Président et premier dirigeant À propos de nous Veiller à ce que le réseau de transport fonctionne harmonieusement Protéger le droit des personnes ayant une déficience Offrir aux passagers aériens un régime de protection du consommateur Statistiques Évaluation de la...
Publication | 2016-11-17
En vigueur le 28 décembre 2019 – Avis aux transporteurs aériens concernant la révision à la hausse des limites de responsabilité régies par la Convention de Montréal
La présente a trait à la Convention pour l’unification de certaines règles relatives au transport aérien international, signée à Montréal le 28 mai 1999 (Convention de Montréal), entrée en vigueur le 4 novembre 2003 et qui s’applique au transport international entre le Canada et les États l’ayant...
Publication | 2016-11-16
Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d’accueil et de conférences 2014-2015
Comme l’exige la Directive sur les dépenses de voyages, d'accueil, de conférences et d'événements du Conseil du Trésor, le présent rapport fournit de l’information sur les dépenses annuelles totales de voyages, d’accueil et de conférences de l’Office des transports du Canada (Office) pour l’...
Publication | 2016-10-20
Rapport ministériel sur le rendement : 2014-2015
Table des matières Message du Président et premier dirigeant Section I: Vue d’ensemble des dépenses de l’organisation Section II: Analyse des programmes par résultat stratégique Section III: Renseignements supplémentaires Section IV: Coordonnées de...
Publication | 2016-10-12
Lignes directrices sur la résolution des plaintes relatives au bruit et aux vibrations ferroviaires
Introduction Le 22 juin 2007, le Parlement a édicté des modifications à la Loi sur les transports au Canada (LTC) qui sont entrées en vigueur le jour même. La LTC autorise dorénavant l'Office des transports du Canada (l'Office), un tribunal administratif quasi judiciaire du gouvernement fédéral,...
Publication | 2016-10-03

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