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par Scott Streiner, président et premier dirigeant, Office des transports du Canada
(HillTimes 2018-04-23)
Il n’y a pas si longtemps, un vol était un événement. Aujourd’hui, beaucoup d’entre nous veulent simplement que les vols se déroulent sans histoire. De Toronto à Tokyo, de Lima à Londres,...
Discours | 2018-04-25
Le présent plan fournit des renseignements sur les propositions de réglementation que l'Office des transports du Canada compte présenter au cours des deux prochaines années. Il décrit également les possibilités de consultation publique et contient des informations sur la personne-ressource du...
Page Web | 2018-04-20
État des résultats prospectif (non audité)
Pour l'exercice terminé le 31 mars (en dollars)
Résultats projetés 2017-2018
Résultats prévus 2018-2019
Charges
Des services indépendants de réglementation et de règlement des différends pour les fournisseurs et...
Publication | 2018-04-16
Message du Président et premier dirigeant
L’exercice financier 2018-2019 sera une période fort occupée et intéressante pour l’Office des transports du Canada (OTC), le plus ancien tribunal spécialisé indépendant et organisme de réglementation au Canada.
Grâce à l’Initiative de modernisation de la...
Publication | 2018-04-13
Raison d’être
L’Office des transports du Canada est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un organisme de réglementation ayant les attributions d'une cour supérieure en ce qui concerne toutes les questions relatives à l'exercice de sa compétence. L'Office est un organisme autonome qui se...
Page Web | 2018-04-13
Le réseau de transport du Canada est un réseau complexe qui évolue rapidement et qui revêt une importance cruciale pour la prospérité et la cohésion sociale de ce pays.
Pour remplir les mandats qui lui ont été confiés, servir l’intérêt du public et répondre aux attentes des Canadiens, l’Office des...
Page Web | 2018-04-03
Structures de gouvernance
sans objet
L’Office des transports du Canada (OTC) ne dispose pas d'un plan officiel de mise en œuvre de l’ACS+.
En 2018-2019, l’OTC envisagera des façons de renforcer sa capacité de procéder à une ACS+.
Ressources humaines
sans objet
L'OTC...
Page Web | 2018-04-03
1. Contexte de la Stratégie ministérielle de développement durable
La Stratégie fédérale de développement durable 2016-2019 (SFDD) :
établit les priorités du gouvernement du Canada en matière de développement durable
établit les objectifs et les cibles
indique les mesures à prendre à cet...
Page Web | 2018-04-03