L'Office des transports du Canada publie son rapport sur l’Examen du fardeau administratif

Le 8 septembre 2025 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada

L'Office des transports du Canada (OTC) a publié son rapport d'étape 2025 sur l’Examen du fardeau administratif.

Le rapport présente trois initiatives visant à alléger le fardeau administratif des organisations faisant partie du système de transport, à appuyer l'engagement du gouvernement à réduire les coûts pour les Canadiens et à renforcer l'économie. Ce rapport illustre l'engagement de l'Office à contribuer au bon fonctionnement et à l'efficacité du système national de transport dans l'intérêt de tous les Canadiens.

En juillet 2025, le gouvernement a lancé un examen du fardeau administratif dans tous les ministères et organismes ayant des responsabilités en matière de réglementation.

Les initiatives de l'Office sont les suivantes :

• Réduire les exigences en matière de rapports pour les transporteurs aériens en ce qui concerne les tarifs;
• Améliorer les processus internes pour les demandes de construction ferroviaire ; et
• Supprimer les exigences inutiles et obsolètes imposées aux transporteurs aériens.

L'Office continuera de chercher des possibilités de réduire le fardeau administratif qui pèse sur l'industrie des transports, tout en préservant la protection des consommateurs et en garantissant l'efficacité du système national de transport. L’Office collaborera également avec le Bureau de la réduction du fardeau administratif du Secrétariat du Conseil du Trésor afin de consulter les parties prenantes et de faire avancer ces initiatives.

Pour lire le rapport complet, veuillez consulter : Rapport d’étape de l’examen du fardeau administratif – Office des transports du Canada - 2025