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Office des transports du Canada Télécharger le PDF   Table des matières Message du...
2021-12-06 | Annual Reports
Compte rendu de la direction pour le trimestre terminé le 30 septembre 2021 1. Introduction Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la...
Lire la version PDF (577 ko) 1. Introduction Le présent guide explique les droits des passagers et les obligations des...
2021-11-17 | Guides
Lire la version PDF (558 ko) 1. Objet Le présent guide explique les types et les catégories de perturbations de vol prévus...
2021-11-17 | Guides
Lire la version PDF (534 ko) 1. Objet Pour que les passagers vivent une expérience agréable, il est essentiel de leur...
2021-11-17 | Guides
Lire la version (PDF 991 ko) En vigueur le 1er novembre 2021 Remarque Les taux indiqués dans les annexes...
2021-10-21 | Guides
Compte rendu de la direction pour le trimestre terminé le 30 juin 2021 1. Introduction Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction...
Avertissement Le présent document n’a aucune portée juridique. Les explications et les définitions qu’il contient sont fournies...
2021-07-28 | Guides
Introduction Le 28 août 2020, l’Office des transports du Canada (OTC) a lancé des consultations sur des modifications proposées au Règlement sur l’...
2021-07-23 |
Introduction La pandémie de COVID-19 et l’effondrement du transport aérien mondial qu’elle a entraîné ont fait ressortir une lacune dans le cadre...
2021-07-02 |