Publications

Publications 1 - 10 de 245
Guide sur les services de transport ferroviaire de marchandises et les prix applicables
Avertissement : Le présent guide n’est pas un document juridique. Les explications et les définitions qu’il renferme sont présentées à...
2021-03-08 | Guides
Rapport financier trimestriel Pour le trimestre terminé le 31 décembre 2020
Compte rendu de la direction pour le trimestre terminé le 31 décembre 2020 1. Introduction Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la...
2021-03-02 | Quarterly Financial Reports
Consultation auprès des peuples autochtones et respect de leurs droits et de leurs intérêts dans le contexte des déterminations de l’Office des transports du Canada
Introduction La Couronne a l’obligation de consulter les peuples autochtones lorsqu’elle envisage de prendre une mesure – par exemple, autoriser un...
2021-03-01 | Guidelines
Modèle de tarif — contenant les règles applicables aux services réguliers pour le transport des passagers et de leurs bagages entre des points au Canada et entre des points au Canada et à l’étranger
Publié en février 2021 Partie I – Information générale sur les tarifs Explication des abréviations, des signes de...
2021-02-26 | Sample Tariffs
État des résultats prospectif pour les exercices se terminant le 31 mars 2021 et le 31 mars 2022
État des résultats prospectif (non audité) Pour l'exercice terminé le 31 mars (en dollars)   Résultats projetés 2020-2021 Résultats prévus 2021-...
2021-02-25 | Future-Oriented Financial Statements
Résumé du Règlement modifiant le Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées et le Règlement sur les textes désignés
Autres formats disponibles PDF - Audio - ASL - LSQ Résumé du règlement Version LSQ de ce chapitre...
2021-02-16 | Information Bulletins
Résumé de la version proposée du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles
Autres formats disponibles PDF - Audio - ASL - LSQ Introduction Version LSQ de ce chapitre   L’...
2021-02-11 | Resource Tool
Plan ministériel 2021-2022
Autre format disponible PDF Message du président et premier dirigeant L’année de rapport 2020-2021, qui tire à sa...
2021-02-09 | Departmental Plans / Reports on Plans and Priorities
Guide sur les types et catégories de perturbations de vol
1. Objet Le présent guide explique les types et les catégories de perturbations de vol prévus dans le Règlement sur la protection des passagers...
2021-01-22 | Guides
Guide sur les refus d’embarquement
1. Introduction Le présent guide explique les obligations des compagnies aériennes et les droits des passagers à qui elles refusent l’embarquement. Ces...
2021-01-22 | Guides