Publications

Publications 31 - 40 de 248
Ce guide a été archivé. Consultez la version mise à jour du Guide sur les types et catégories de perturbations de vol 1. Objet Le présent guide...
2021-01-22 |
Lire la version PDF (486 ko) 1. Introduction Le présent guide explique les obligations des compagnies aériennes et les droits...
2021-01-22 | Guides
Ce guide a été archivé. Consultez la version mise à jour du Guide sur les retards et les annulations de vol 1. Introduction Le présent guide...
2021-01-22 |
1. Introduction Le présent guide explique les mesures particulières que les compagnies aériennes assurant des services à destination, en provenance et à...
2021-01-22 | Guides
Lire la version PDF (400 ko) 1. Objet Le présent guide explique les types de vols visés par le Règlement sur la protection...
2021-01-22 | Guides
Ce guide a été archivé. Consultez la version mise à jour du Guide pour communiquer les renseignements importants aux passagers 1. Objet Pour que les...
2021-01-22 |
Lire la version PDF (397 ko) Écoutez la version audio en utilisant le lecteur audio Readspeaker situé...
2021-01-22 | Guides
Avertissement : Le présent guide n’est pas un document juridique. Les explications et définitions qu’il renferme sont présentées à...
2020-12-22 | Guides
Autre format disponible PDF Introduction Le présent guide s’adresse aux compagnies aériennes auxquelles l’Office des...
2020-12-14 | Guides
Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers La responsabilité de l’intégrité et de l’...