Publications
Publications 41 - 50 de 250
Avertissement : Le présent guide n’est pas un document juridique. Les explications et définitions qu’il renferme sont présentées à...
2020-12-22 | Guides
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Introduction
Le présent guide s’adresse aux compagnies aériennes auxquelles l’Office des...
2020-12-14 | Guides
Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers
La responsabilité de l’intégrité et de l’...
2020-12-08 | Financial Statements
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Message du président et premier dirigeant
J’écris ce message d’introduction en cette...
Compte rendu de la direction pour le trimestre terminé le 30 septembre 2020
1. Introduction
Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la...
2020-11-27 | Quarterly Financial Reports
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Introduction
La Loi sur l’accès à l’information (LAI), promulguée en 1983, accorde aux...
2020-11-19 |
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Introduction
La Loi sur la protection des renseignements personnels (LPRP),...
2020-11-19 |
Office des transports
du Canada
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Table des matières
Message du...
2020-11-04 | Annual Reports
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Regardez la version en Langue des signes du Québec (LSQ)
Introduction...
2020-10-09 | Guides
Pour les propriétaires, les administrations routières, les entreprises de services publics et les compagnies de chemin de fer de compétence...
2020-09-28 | Guides