Publications

Publications 41 - 50 de 250
Avertissement : Le présent guide n’est pas un document juridique. Les explications et définitions qu’il renferme sont présentées à...
2020-12-22 | Guides
Autre format disponible PDF Introduction Le présent guide s’adresse aux compagnies aériennes auxquelles l’Office des...
2020-12-14 | Guides
Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers La responsabilité de l’intégrité et de l’...
Autre format disponible PDF Message du président et premier dirigeant J’écris ce message d’introduction en cette...
Compte rendu de la direction pour le trimestre terminé le 30 septembre 2020 1. Introduction Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la...
Lire la version (PDF 931 ko) Introduction La Loi sur l’accès à l’information (LAI), promulguée en 1983, accorde aux...
2020-11-19 |
Autre format disponible PDF Introduction La Loi sur la protection des renseignements personnels (LPRP),...
2020-11-19 |
Office des transports du Canada Télécharger le PDF     Table des matières Message du...
2020-11-04 | Annual Reports
Lire la version PDF (748 ko) Regardez la version en Langue des signes du Québec (LSQ) Introduction...
2020-10-09 | Guides
Pour les propriétaires, les administrations routières, les entreprises de services publics et les compagnies de chemin de fer de compétence...
2020-09-28 | Guides