Publications
Publications 41 - 50 de 201
Table des matières
Contexte
Objet de l’évaluation
Portée
Constatations
Observations additionnelles
Résumé de la conformité des aéroports du...
2017-01-26 | Rapports de conformité
Comme l’exige la Directive sur les dépenses de voyages, d'accueil, de conférences et d'événements du Conseil du Trésor, le présent rapport...
Erratum
Puisque deux chiffres ont été inversés dans la sous-section «Dépenses prévues» de la section I, les changements ci-bas s'appliquent au tableau «...
1. Introduction
Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction conformément à l'article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances...
2016-11-28 | Rapports financiers trimestriels
Stratégie ministérielle de développement durableAperçu de l'approche du gouvernement fédéral en matière de développement durableLa Stratégie fédérale de...
2016-11-21 |
Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers
La responsabilité de l’intégrité et de l’...
2016-11-21 | États financiers
Message du Président et premier dirigeant
À propos de nous
Veiller à ce que le réseau de transport fonctionne harmonieusement
Protéger le droit...
2016-11-17 | Rapports annuels
novembre 2009
La présente a trait à la Convention pour l'unification de certaines règles relatives au transport aérien international...
2016-11-16 | Bulletins d'information
Table des matièresMessage du Président et premier dirigeantSection I : Survol de l’organisationSection II : Aperçu des dépensesSection III: Analyse des...
2016-10-26 | Rapports ministériels sur le rendement
Comme l’exige la Directive sur les dépenses de voyages, d'accueil, de conférences et d'événements du Conseil du Trésor, le présent rapport fournit de l’...