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Publications 81 - 90 de 212
Résumé du Règlement modifiant le Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées et le Règlement sur les textes désignés
Lire la version PDF (395 ko) Regardez la version LSQ Résumé du règlement Version LSQ du Résumé du...
2021-02-16 | Information Bulletins
Résumé de la version proposée du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles
Lire la version PDF (380 ko) Introduction Version LSQ de ce chapitre   L’Office des transports du...
2021-02-11 | Resource Tool
Plan ministériel 2021-2022

Le Plan Ministériel est un plan de dépenses établi par chaque ministère et organisme qui reçoit des crédits du Parlement (à l’exception des sociétés d’État). Ce rapport présente, pour une période de trois ans commençant à l’exercice indiqué dans le titre du rapport, des renseignements détaillés sur les priorités, les résultats stratégiques, les programmes, les résultats attendus et les ressources connexes requises.
2021-02-09 | Departmental Plans / Reports on Plans and Priorities
Guide sur l’application du Règlement sur la protection des passagers aériens
Lire la version PDF (400 ko) Protection des passagers aérien Connaissez vos droits...
2021-01-22 | Guides
Guide sur les obligations relatives aux bagages pour les services intérieurs
Lire la version PDF (397 ko) Regardez la version LSQ 1. Objet Version LSQ de ce chapitre...
2021-01-22 | Guides
Guide sur les retards sur l’aire de trafic, les normes de traitement et le débarquement
Lire la version PDF (440 ko) Protection des passagers aérien Connaissez vos droits...
2021-01-22 | Guides
Guide sur les refus d’embarquement
Le nouveau règlement concernant les remboursements est maintenant en vigueur pour les vols qui sont annulés ou qui ont des retards...
2021-01-22 | Guides
Guide sur l’attribution de sièges aux enfants qui voyagent en avion avec un passager accompagnateur
Protection des passagers aérien Connaissez vos droits Comment déposer une plainte relative au...
2021-01-22 | Guides
Guide sur le revenu admissible maximal

Le présent guide s’adresse aux expéditeurs de grain, aux fermiers et aux autres intervenants de l'industrie du grain. Le guide explique le programme du revenu admissible maximal (RAM) de l’OTC pour le mouvement du grain de l’Ouest, plus particulièrement les points suivants :

  • Qu’est ce que le RAM?
  • À quelles compagnies de chemin de fer le RAM s’applique t il?
  • Quels types de cultures et d’itinéraires sont visés par le RAM?
  • Comment le RAM est il calculé?
  • Qu’arrive t il si une compagnie de chemin de fer dépasse son RAM?
2020-12-22 | Guides
Guide sur les services d’affrètement aérien internationaux
Lire la version PDF (457 ko) Introduction Le présent guide s’adresse aux compagnies aériennes auxquelles l’Office des...
2020-12-14 | Guides