Publications

Publications 81 - 90 de 201
S'il vous plaît élaborer un plan d'action détaillé avec des actions qui sont spécifiques, mesurables, réalisables, pertinents et opportunes. Les plans d'...
État des résultats prospectif (non audité) pour l'exercice se terminant le 31 mars   Résultats estimatifs 2014-2015Résultats prévus...
Point de vue de l'Office des transports du Canada : L'Office des transports du Canada (Office) a examiné les conclusions et les...
Annexe - Formulaires Formulaire 1 Affidavit du traducteur Formulaire 2 Autorisation des représentants Formulaire 3 Affidavit Formulaire 4 Déclaration...
2015-11-02 |
TBS/SCT 350-62 Nom de l'institution : Office des transports du Canada Période visée par le rapport :...
2015-11-02 |
Note explicative L’Office des transports du Canada (Office) est un tribunal quasi judiciaire indépendant. Il prend des décisions sur un éventail de...
2015-11-02 |
Sources des revenus disponibles et des revenus non disponibles A. Revenus disponibles (S.O.) B. Revenus non disponibles (en milliers de dollars...
2015-11-02 |
Stratégie ministérielle de développement durable Évaluation environnementale stratégique Au cours du cycle de production de rapports de 2013-...
2015-11-02 |
Note explicative L’Office des transports du Canada (Office) est un tribunal quasi judiciaire indépendant. Il prend des décisions sur un éventail de...
2015-11-02 |
But Le présent avis vise à informer l’industrie du transport aérien et les autres intervenants intéressés, des critères que l’Office appliquera pour...
2015-11-02 |