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Publications 81 - 90 de 217
Table des matières Message du Président et premier dirigeant Section I: Vue d’ensemble des dépenses de l’organisation ...
Introduction Le 22 juin 2007, le Parlement a édicté des modifications à la Loi sur les transports au Canada (LTC) qui sont entrées en vigueur le...
2016-10-03 | Guidelines
Présentation d'Info Source Info Source : Sources de renseignements du gouvernement fédéral et sur les fonctionnaires fédéraux fournit de l'...
2016-09-19 | Resource Tool
ErrataDate: 19 octobre 2016 Endroit: Dépenses ministérielles budgétaires par article courant (non vérifié), ...
Partie 1 – Introduction L'Office des transports du Canada (Office) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un organisme de réglementation...
2016-08-26 | Resource Tool
Pour commencer Survol Questions admissibles pour l'arbitrage Comment présenter une demande Admissibilité des demandes Oppositions...
2016-07-18 | Guidelines
Note L'Office révise les documents d'orientation dans le cadre de son Initiative de modernisation de la réglementation. En conséquence, les taux...
2016-07-08 | Guides
Introduction De plus en plus de voyageurs utilisent les sites Web de fournisseurs de services de transport pour organiser leur voyage. Pour que les...
2016-07-08 | Resource Tool
A. Contexte En 2011, l’Office des transports du Canada (Office) a entrepris un exercice de surveillance visant à évaluer et à améliorer la conformité des...
2016-07-07 | Compliance Reports
Sommaire Introduction et contexte L’Office des transports du Canada (Office) est un tribunal quasi judiciaire indépendant du gouvernement du Canada. La...
2016-06-15 |