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Publications 81 - 90 de 212
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Résumé du règlement
Version LSQ du Résumé du...
2021-02-16 | Information Bulletins
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Introduction
Version LSQ de ce chapitre
L’Office des transports du...
2021-02-11 | Resource Tool
Le Plan Ministériel est un plan de dépenses établi par chaque ministère et organisme qui reçoit des crédits du Parlement (à l’exception des sociétés d’État). Ce rapport présente, pour une période de trois ans commençant à l’exercice indiqué dans le titre du rapport, des renseignements détaillés sur les priorités, les résultats stratégiques, les programmes, les résultats attendus et les ressources connexes requises.
2021-02-09 | Departmental Plans / Reports on Plans and Priorities
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Protection des passagers aérien
Connaissez vos droits...
2021-01-22 | Guides
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1. Objet
Version LSQ de ce chapitre...
2021-01-22 | Guides
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Protection des passagers aérien
Connaissez vos droits...
2021-01-22 | Guides
Le nouveau règlement concernant les remboursements est maintenant en vigueur pour les vols qui sont annulés ou qui ont des retards...
2021-01-22 | Guides
Protection des passagers aérien
Connaissez vos droits
Comment déposer une plainte relative au...
2021-01-22 | Guides
Le présent guide s’adresse aux expéditeurs de grain, aux fermiers et aux autres intervenants de l'industrie du grain. Le guide explique le programme du revenu admissible maximal (RAM) de l’OTC pour le mouvement du grain de l’Ouest, plus particulièrement les points suivants :
- Qu’est ce que le RAM?
- À quelles compagnies de chemin de fer le RAM s’applique t il?
- Quels types de cultures et d’itinéraires sont visés par le RAM?
- Comment le RAM est il calculé?
- Qu’arrive t il si une compagnie de chemin de fer dépasse son RAM?
2020-12-22 | Guides
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Introduction
Le présent guide s’adresse aux compagnies aériennes auxquelles l’Office des...
2020-12-14 | Guides