Publications

Publications 121 - 130 de 233
A. Contexte En 2011, l’Office des transports du Canada (Office) a entrepris un exercice de surveillance visant à évaluer et à améliorer la conformité des...
2016-07-07 | Compliance Reports
Partie 1 – Exigences en matière d’assurance responsabilité – contexte et particularités 1.1 Objet du présent document L’objet du présent guide est d’...
2016-06-15 | Guides
Sommaire Introduction et contexte L’Office des transports du Canada (Office) est un tribunal quasi judiciaire indépendant du gouvernement du Canada. La...
2016-06-15 |
Contexte L’Office des transports du Canada (Office) est responsable de s’assurer que les obstacles abusifs aux possibilités de déplacement des...
2016-06-08 | Compliance Reports
Introduction Cet outil d’information est conçu à l'intention des parties qui souhaitent construire une ligne de chemin de fer en travers d'une autre...
2016-04-22 | Resource Tool
Partie I : Rapport annuel sur l'administration de la Loi sur l'accès à l'information 1. Introduction La Loi sur l'accès à l'information...
2016-04-21 |
Partie I: Rapport annuel sur l'administration de la Loi sur l'accès à l'information 1. Introduction La Loi sur l’accès à l’information...
2016-04-21 |
Partie I: Loi sur l'accès à l'information 1. Introduction L’Office des transports du Canada est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un...
2016-04-21 |
Objet du Code Le présent Code renferme des normes d’accessibilité établies pour améliorer, de façon systémique, la communication d’information sur les...
2016-03-31 | Codes of Practice
Objet Ce document porte sur le bruit et les vibrations causés par le fonctionnement au ralenti des locomotives, notamment : les raisons pour lesquelles...
2016-03-30 |