Publications
Le présent guide :
- décrit le type d’aide que les exploitants de gare et les transporteurs doivent fournir, y compris les renseignements qu’ils doivent publier; et
- offre aux passagers des conseils concernant l’assistance au débarcadère.
Le présent guide explique :
- qui peut être considéré comme étant handicapé en raison d’une allergie grave;
- le type d’aide que les transporteurs doivent fournir à une personne ayant un handicap en raison d’une allergie grave; et
- les conseils de voyage à l’intention des personnes ayant un handicap en raison d’une allergie grave.
Le présent guide explique:
- l’accessibilité du système de divertissement à bord;
- les services pour les passagers handicapés qui veulent avoir accès au divertissement à bord;
- la publication de l’information sur les services de divertissement à bord et toutes les conditions connexes; et
- la formation du personnel relativement au divertissement à bord.
Le présent guide explique les obligations des fournisseurs de services de transport et décrit particulièrement :
- les renseignements qu’ils doivent publier;
- leur obligation de fournir les renseignements dans des formats de substitution;
- les obligations plus précises en matière de communication liées :
- aux besoins individuels;
- aux appels téléphoniques;
- aux sites Web;
- aux annonces publiques à l’intérieur des gares;
- aux guichets libre-service automatisés.
Ce guide traite de ce qui suit:
- les transporteurs qui sont visés par l’obligation de fournir un siège supplémentaire;
- le type d’aide que les transporteurs doivent fournir aux passagers handicapés qui ont besoin d’un siège supplémentaire;
- La politique Une personne, un tarif pour les voyages intérieurs;
- les responsabilités des passagers handicapés qui ont besoin d’un siège supplémentaire;
- des conseils de voyage pour les passagers handicapés qui ont besoin d’un siège supplémentaire.
Ce guide décrit notamment les exigences liées :
- aux services d’aide aux voyageurs handicapés lors du contrôle de sécurité;
- au contrôle de sécurité des voyageurs handicapés se déplaçant avec un dispositif d’assistance, une aide à la mobilité, une personne de soutien ou un chien d’assistance;
- aux services d’aide aux voyageurs handicapés lors du contrôle frontalier;
- à la signalisation qui relève de l’ACSTA et de l’ASFC.
Un résumé en langage simple du Guide sur les exigences applicables à l’Administration canadienne de la sûreté du transport aérien et à l’Agence des services frontaliers du Canada est disponible.
Le Plan Ministériel est un plan de dépenses établi par chaque ministère et organisme qui reçoit des crédits du Parlement (à l’exception des sociétés d’État). Ce rapport présente, pour une période de trois ans commençant à l’exercice indiqué dans le titre du rapport, des renseignements détaillés sur les priorités, les résultats stratégiques, les programmes, les résultats attendus et les ressources connexes requises.
Le rapport financier trimestriel présente de l'information financière pour le trimestre et l'exercice en cours, ainsi que l’information financière comparative de l’exercice précédent. Le rapport présente également un énoncé des résultats, des risques et des changements importants au cours du trimestre touchant le fonctionnement, le personnel et les programmes.
Les états financiers fournissent un compte rendu de la nature et de l’étendue réelles des activités de l'Office des transports du Canada. Ils fournissent un état de la situation financière au 31 mars, un état des résultats, un état de la variation de la dette nette, un état des flux de trésorerie et des notes explicatives pour la période se terminant le 31 mars. Ces états financiers ont été préparés par la direction à partir des politiques comptables du gouvernement, lesquelles s’appuient sur les normes comptables canadiennes du secteur public.
Le rapport annuel de l’Office des transports du Canada (OTC) est un compte rendu de ses activités pour l’année précédente. Il comprend des informations sur les activités de règlement des différends, d’application de la loi et de réglementation de l’OTC. Le ministre des Transports présente le rapport au Parlement.