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Accessibilité des aérogares qui ne font pas partie du Réseau national des aéroports : code de pratiques
... télécopieur : 819-997-6727 courriel : info@ otc-cta.gc.ca site web :  www.otc-cta.gc.ca Office des transports du Canada Ottawa (Ontario)  K1A ...
Publication | 2016-01-21
Enquête ministérielle : Allergies aux arachides, aux noix et aux graines de sésame dans le contexte du transport aérien commercial - Rapport d’enquête
... d'experts sont disponibles à sur demande (courriel : info@ otc-cta.gc.ca ). si une version accessible ou française est requise, veuillez vous ...
Publication | 2016-06-15
En vigueur le 28 décembre 2019 – Avis aux transporteurs aériens concernant la révision à la hausse des limites de responsabilité régies par la Convention de Montréal
... qc k1a 0n9 tel.: 1-888-222-2592 ats : 1-800-669-5575 web: www.otc-cta.gc.ca courriel : info@ otc-cta.gc.ca à énoncer dans leurs ...
Publication | 2016-11-16
Sources de renseignements du gouvernement fédéral et sur les fonctionnaires fédéraux
... télécopieur : 819-953-8353 courriel : info@ otc-cta.gc.ca internet : www.otc-cta.gc.ca veuillez consulter la présentation de cette publication ...
Publication | 2016-09-19
Lignes directrices sur la résolution des plaintes relatives au bruit et aux vibrations ferroviaires
... l'office présente la liste de ces organismes à l'adresse www.otc-cta.gc.ca . les lignes directrices s'appliquent à toute forme de bruit ...
Publication | 2016-10-03

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