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... ayant trait aux transports aérien, ferroviaire, maritime et à l’accessibilité qui relèvent de la compétence de l’otc. ... ayant trait aux transports aérien, ferroviaire, maritime et à l’accessibilité qui relèvent de la compétence de l’OTC. ...
Publication | 2022-02-08
Message de la présidente et première dirigeante
Ces dernières années, l’Office des transports du Canada (OTC) a renforcé le cadre réglementaire dont il est responsable, particulièrement en ce qui concerne la protection des passagers aériens et l’accessibilité du système de transport. Les...
Publication | 2022-03-02
... 17 105 95 72 78 aérien 3825 7444 7630 4461 3614 maritime 0 0 0 0 0 ferroviaire 33 33 18 15 16 total
Différends réglés ... 17 105 95 72 78 Aérien 3825 7444 7630 4461 3614 Maritime 0 0 0 0 0 Ferroviaire 33 33 18 15 16 Total
statistiques 2021-2022 ...
Page Web | 2022-06-22
... de l’industrie du transport ‒ ferroviaire, aérien, maritime , et transport interprovincial par autobus ‒ s’adapte à un ... de l’industrie du transport ‒ ferroviaire, aérien, maritime , et transport interprovincial par autobus ‒ s’adapte à un ...
Publication | 2022-12-02
... ayant trait aux transports aérien, ferroviaire, maritime et à l’accessibilité qui relèvent de la compétence de l’otc. ... ayant trait aux transports aérien, ferroviaire, maritime et à l’accessibilité qui relèvent de la compétence de l’OTC. ...
Publication | 2022-12-30