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Nouveau règlement concernant les remboursements maintenant en vigueur
8 septembre 2022 – gatineau (québec) – office des transports du canada 8 septembre 2022 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada nouveau règlement concernant les ...
Nouvelles | 2022-09-08
AVIS: Membres temporaires et à temps-plein, Office des transports du Canada
membres temporaires et à temps-plein, office des transports du canada AVIS: Membres temporaires et à temps-plein, Office des transports du Canada avis: membres temporaires et à temps-plein, office des transports du canada ...
Nouvelles | 2022-09-06
Discours de la présidente et première dirigeante, France Pégeot au Congrès canadien et salon commercial de l’ATAC, le 18 novembre 2021
... à titre de présidente et première dirigeante de l’ office des transports du canada, lequel est investi d’un mandat aussi ... ce matin, j’aborderai les trois sujets suivants : l’ office et son mandat (vue d’ensemble); la tempête provoquée par la ...
Discours | 2022-09-22
Dénombrement de référence des exigences imposant un fardeau administratif et mises à jour annuelles (2022)
le fardeau administratif de l’ office des transports du canada (otc) a augmenté en 2022 au cours de la ... 2022. cela est dû au Le fardeau administratif de l’ Office des transports du Canada (OTC) a augmenté en 2022 au cours de la ...
Page Web | 2022-09-29
Groupe de travail international sur les codes de demande de service spécial
... avec le conseil national de recherches canada (cnrc), l’ office des transports du canada (otc) a créé un groupe de travail ... avec le Conseil national de recherches Canada (CNRC), l’ Office des transports du Canada (OTC) a créé un groupe de travail ...
Publication | 2022-10-25
Rapport sur les résultats ministériels : Analyse comparative entre les sexes plus
l’ office a continué de favoriser et de maintenir un milieu de travail sain et ... sont intégrées dans les processus décisionnels. L’ Office a continué de favoriser et de maintenir un milieu de travail sain et ...
Page Web | 2022-10-25
Rapport annuel 2021–2022
office des transports du canada Office des transports du Canada rapport annuel 2021–2022 ...
Publication | 2022-11-07
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur l’accès à l’information 2021-2022
. il décrit la façon dont l’ office des transports du canada ( office ) s’est acquitté de ses responsabilités conformément auxdites lois ... pandémie de covid-19. . Il décrit la façon dont l’ Office des transports du Canada ( Office ) s’est acquitté de ses ...
Publication | 2022-11-09
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels 2021-2022
... l’article 72 de la lprp. il décrit la façon dont l’ office des transports du canada ( office ) s’est acquitté de ses responsabilités au titre de la lprp au ...
Publication | 2022-11-09
Appel de candidature pour la liste des arbitres
l’ office des transports du canada est en voie d’ajouter des noms à sa liste ... aux paragraphes 169(1) et 169.42(1) de la  L’ Office des transports du Canada est en voie d’ajouter des noms à sa liste ...
Nouvelles | 2022-11-22

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