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le rôle de lʼoffice en matière de transports accessibles
Le rôle de lʼOffice en matière de transports accessibles
accessibilité des traversiers pour les ...
Publication | 2014-11-04
Le courriel, le téléphone et le site Web de l’Office sont les moyens utilisés le plus souvent pour obtenir de l’information à propos des processus et services de l’Office
Figure 1
Cette image est un diagramme à barres horizontales. Nous avons demandé aux répondants lors de votre...
Page Web | 2014-01-07
Table des matières
Réglementation
Publicité des prix des billets d’avion
Application
Frais
Conformité
Réglementation
Q. Quels sont les objectifs des modifications au Règlement sur les transports aériens portant sur la publicité des prix tout compris des billets d’avions?...
Page Web | 2014-05-21
... des licences en vertu de la partie ii de la loi sur les transports au canada, l.c., (1996), ch. 10, modifiée (la ltc) à ceux qui se ... où, par exemple, les aéronefs du programme peuvent être accessibles au public pour des vols affrétés ou toute autre raison.
...
Publication | 2014-05-15
l'office des transports du canada (auparavant l'office national des transports du canada) est un tribunal administratif quasi judiciaire du ... moyens dont il dispose afin de rendre les transports accessibles est l'élaboration et l'application de normes d'accessibilité ...
Publication | 2014-11-05