Site de l'Office

Affichage 1-3 sur 3 articles.
L'Office des transports du Canada étend la portée de son enquête sur les incidents liés aux vols de Sunwing à ceux de Montréal
... nécessaires à l’exercice de sa compétence. l’ otc a trois principaux mandats : veiller à ce que le réseau national de ... et des services que leur offre l’ otc . www.otc-cta.gc.ca est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un organisme de ...
Nouvelles | 2018-05-02
Règlement sur la protection des voyageurs aériens – Exprimez-vous!
... nécessaires à l’exercice de sa compétence. l’ otc a trois principaux mandats : veiller à ce que le réseau national de ... et des services que leur offre l’ otc . www.otc-cta.gc.ca est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un organisme de ...
Nouvelles | 2018-05-28
L'Office des transports du Canada lance une consultation sur le transport ferroviaire
... toutes les attributions d'une cour supérieure. l' otc a trois mandats fondamentaux : veiller au bon fonctionnement et à ... et les façons dont l' otc peut les aider. www.otc-cta.gc.ca est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un organisme de ...
Nouvelles | 2018-05-31

Aussi chercher parmi...

Type

Secteur

Publié