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L'Office des transports du Canada ordonne à l'Administration aéroportuaire du Grand Toronto d'évaluer l'efficacité de l'aide liée à l'accessibilité qu'elle offre aux personnes aveugles
... toutes les attributions d’une cour supérieure. l’ otc a trois mandats fondamentaux : veiller au bon fonctionnement et à ... et les façons dont l' otc peut les aider. www.otc-cta.gc.ca est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un organisme de ...
Nouvelles | 2018-02-15
L'Office des transports du Canada lance une enquête
... nécessaires à l’exercice de sa compétence. l’ otc a trois principaux mandats : veiller à ce que le réseau national de ... et des services que leur offre l’ otc . www.otc-cta.gc.ca est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un organisme de ...
Nouvelles | 2018-04-25
L’OTC annonce une augmentation de 2,8 pour cent de l’indice des prix composite afférent au volume pour la campagne agricole 2018-2019
www.otc-cta.gc.ca www.otc-cta.gc.ca l’ otc annonce une augmentation de 2,8 ...
Nouvelles | 2018-04-25
L'Office des transports du Canada étend la portée de son enquête sur les incidents liés aux vols de Sunwing à ceux de Montréal
... nécessaires à l’exercice de sa compétence. l’ otc a trois principaux mandats : veiller à ce que le réseau national de ... et des services que leur offre l’ otc . www.otc-cta.gc.ca est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un organisme de ...
Nouvelles | 2018-05-02
Règlement sur la protection des voyageurs aériens – Exprimez-vous!
... nécessaires à l’exercice de sa compétence. l’ otc a trois principaux mandats : veiller à ce que le réseau national de ... et des services que leur offre l’ otc . www.otc-cta.gc.ca est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un organisme de ...
Nouvelles | 2018-05-28
L'Office des transports du Canada lance une consultation sur le transport ferroviaire
... toutes les attributions d'une cour supérieure. l' otc a trois mandats fondamentaux : veiller au bon fonctionnement et à ... et les façons dont l' otc peut les aider. www.otc-cta.gc.ca est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un organisme de ...
Nouvelles | 2018-05-31
Processus de demande de détermination de la propriété canadienne pour le transport aérien
... place de ville, tour c ottawa, ontario k1a 0n5 site web: www.tc.gc.ca courriel: tc.natair-aernat.tc@tc. gc.ca Pour l’information ...
Publication | 2018-10-19
L'Office des transports du Canada annonce les indices des prix composites afférents au volume révisés 2018-2019 de CN et de CP
... toutes les attributions d'une cour supérieure. l' otc a trois mandats fondamentaux : veiller au bon fonctionnement et à ... et les façons dont l' otc peut les aider. www.otc-cta.gc.ca L'Office des transports du Canada est un tribunal quasi judiciaire ...
Nouvelles | 2018-10-25
Préparation au décollage : Adoption prochaine de nouvelles mesures de protection pour les passagers aériens
, ont été publiés sur notre site web principal ( www.otc-cta.gc.ca ). nous procédons actuellement à l’élaboration du ...
Discours | 2018-11-08
États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2018
... le site web de l'office, à l'adresse suivante : https:// www.otc-cta.gc.ca /fra/rapports-administratifs. les états financiers de ...
Publication | 2018-11-09

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