Site de l'Office
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... sociaux des fonctionnaires fédéraux.
Section: Agency Page Owner: Terry Kuny Archived content: No Status: Final ...
Page Web | 2016-05-04
... le site Web Consultations auprès des Canadiens . Mode: Agency Published date: Monday, December 5, 2016 ReadSpeaker text to ...
Page Web | 2016-12-05
... situé dans la rue de l'Hôtel-de-ville. Mode: Agency Published date: Monday, October 3, 2016 ReadSpeaker text to ...
Page Web | 2016-10-03
... le site Web Consultations auprès des Canadiens . Mode: Agency Published date: Monday, December 5, 2016
permis d'affrètement - ...
Page Web | 2016-12-05
Comment rendre les communications accessibles
Médias substituts
Accessibilité des sites Web
Symboles courants d’accessibilité
Améliorer la communication avec les personnes ayant une déficience
Les normes en matière de communications accessibles sont décrites dans ...
Page Web | 2016-03-30
...
et de Consultations auprès des Canadiens . Mode: Agency Published date: Friday, January 29, 2016 ReadSpeaker text to ...
Page Web | 2016-01-29
... rendre plus efficace la participation des parties. Mode: Agency Published date: Wednesday, January 6, 2016
procédure et ...
Page Web | 2016-01-06
Sommaire
Contexte
L'Office des transports du Canada (Office) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un organisme de réglementation économique. Il prend des décisions sur un vaste éventail de questions au sujet des modes de transport aérien, ferroviaire et maritime relevant de l'autorité...
Page Web | 2016-02-22
... en matière d’émissions de l’environmental protection agency des états‑unis, une instance pour la protection de ... en matière d’émissions de l’Environmental Protection Agency des États‑Unis, une instance pour la protection de ...
Publication | 2016-03-30
La consultation est terminée
Cette consutlation a eu lieu du 8 juin au 11 juillet 2016.
Le 6 décembre 2016, l'Honorable Catherine McKenna, ministre de l'Environnement et du Changement climatique, et Scott Streiner, président et premier dirigeant de l'Office des transports du Canada, ont...
Consultation | 2016-06-08