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Comment déplacer des lignes de chemin de fer en zones urbaines
comment l' office peut-il aider? Comment l' Office peut-il aider? comment déplacer des lignes de chemin de fer en ...
Page Web | 2016-06-21
Le processus de transfert ou de cessation d'exploitation d'une ligne de chemin de fer
lorsque vous soumettez votre demande, l' office peut vous aider en établissant si la ligne de chemin de fer en ... une demande . Lorsque vous soumettez votre demande, l' Office peut vous aider en établissant si la ligne de chemin de fer en ...
Page Web | 2014-05-28
Demande : transfert et cessation d'exploitation de lignes de chemin de fer
comment l' office peut-il vous aider? Comment l' Office peut-il vous aider? demande : transfert et cessation d'exploitation ...
Page Web | 2016-06-21
Classification uniforme des comptes et documents ferroviaires connexes (2014)
... de chemin de fer assujetties à la réglementation de l’ office des transports du canada ( office ). elle spécifie les instructions comptables et le cadre de ... de chemin de fer assujetties à la réglementation de l’ Office des transports du Canada ( Office ). Elle spécifie les instructions ...
Publication | 2015-10-05
FAQ : Règlement sur l’assurance responsabilité civile relative aux chemins de fer
l’ office de transport du canada délivrera un certificat d’aptitude pour un ... de l’assurance responsabilité réglementaire. L’ Office de transport du Canada délivrera un certificat d’aptitude pour un ...
Page Web | 2014-12-23
Accessibilité des gares de voyageurs (Code des gares)
... leur accessibilité pour les personnes handicapées. l' office est conscient que la situation des gares peut varier grandement, selon ... leur accessibilité pour les personnes handicapées. L' Office est conscient que la situation des gares peut varier grandement, selon ...
Publication | 2007-01-02
Élimination des entraves à la communication avec les voyageurs ayant une déficience : code de pratiques
... plupart des voyageurs profiteront de ses dispositions. l' office souligne que ce code établit des normes minimales que les parties ... d'excéder ces normes dans la mesure du possible. l’ office encourage également les parties visées par le code à consulter les ...
Publication | 2016-03-31
Fiche d'information - Transferts et cessation d'exploitation de lignes
... à 146.5 de la loi . lorsqu'une demande est soumise, l' office peut faire une détermination pour établir si la ligne de chemin de ... à 146.5 de la Loi . Lorsqu'une demande est soumise, l' Office peut faire une détermination pour établir si la ligne de chemin de ...
Page Web | 2016-01-07
Bruit et vibrations causés par le fonctionnement au ralenti des locomotives
... consultatif sur l’infrastructure ferroviaire de l’ office des transports du canada ( office ), formé de représentants de l’industrie, d’organisations ...
Publication | 2016-03-30
Exigences en matière d’assurance responsabilité pour les compagnies de chemin de fer transportant des marchandises - Guide de mise en œuvre
... conformer, ainsi que de les aviser du processus que l’ office des transports du canada ( office ) entend suivre initialement pour la mise en œuvre des nouvelles ...
Publication | 2016-06-15

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