Site de l'Office
Affichage 1-10 sur 80 articles.
pourquoi choisir l' office ?
Travailler à l’ Office
travailler à l’ office ...
Page Web | 2016-05-04
... (s’il l’utilise pour vendre des billets) l’ office tient une liste des tarifs des transporteurs aériens affichés sur ... (s’il l’utilise pour vendre des billets) L’ Office tient une liste des tarifs des transporteurs aériens affichés sur ...
Page Web | 2016-09-26
... dans le cadre des pouvoirs qui lui confère la loi, l’ office participe à la réglementation économique des transporteurs ... Dans le cadre des pouvoirs qui lui confère la loi, l’ Office participe à la réglementation économique des transporteurs ...
Page Web | 2016-11-24
l’ office des transports du canada a des renseignements et des ressources qui ... pouvez les résoudre avec votre transporteur aérien, l’ office peut vous aider à régler un large éventail de différends relatifs aux transports. de par son mandat, l’ office se charge de régler les différends concernant : les services de ...
Page Web | 2016-03-31
... les citoyens sont en droit de s'attendre de la part de l’ office des transports du canada dans des conditions normales. l' office est l'autorité canadienne délivrant les licences de services ...
Page Web | 2016-12-05
a. rôle de l' office des transports du canada
A. Rôle de l' Office des transports du Canada
accessibilité des aérogares qui ne font ...
Publication | 2016-01-21
... le contrat de transport du transporteur (son tarif ). l' office peut aider à faire en sorte qu'un transporteur respecte les ... le contrat de transport du transporteur (son tarif ). L' Office peut aider à faire en sorte qu'un transporteur respecte les ...
Page Web | 2016-10-14
ainsi que dans le code de pratique de l' office .
ainsi que dans le code de pratique de l' Office .
vidéos de formation sur l'aide aux personnes handicapées ...
Page Web | 2016-04-13
l' office peut autoriser la construction de la ligne, ou de tout ouvrage qui y ... différends ferroviaires liés aux franchissements .
L' Office peut autoriser la construction de la ligne, ou de tout ouvrage qui y ...
Page Web | 2016-03-30
comment l' office peut-il aider?
Comment l' Office peut-il aider?
comment déplacer des lignes de chemin de fer en ...
Page Web | 2016-06-21