Site de l'Office

Affichage 11-20 sur 1011 articles.
Accès à l'information et protection des renseignements personnels
l' office affiche des sommaires de demandes d'accès à l'information ... et sur les fonctionnaires fédéraux ( info source ) L' Office affiche des sommaires de demandes d'accès à l'information ...
Page Web | 2025-10-17
Structure organisationnelle
l' office des transports du canada est un organisme administratif indépendant ... transport fédéral : comme tribunal quasi judiciaire, l' office règle, informellement et par l'intermédiaire du processus ... comme organisme de réglementation économique, l' office prend des décisions, accorde des autorisations et délivre des ...
Page Web |
Transparence
... au gouvernement et aux responsables du secteur public. l' office des transports du canada s'est engagé à respecter le principe de ... ainsi que les normes éthiques les plus élevées. l' office appuie pleinement la directive du gouvernement voulant que les ...
Page Web | 2025-06-06
Avis
conditions générales d’utilisation du site web de l’ office des transports du canada Conditions générales d’utilisation du site web de l’ Office des transports du Canada avis ...
Page Web | 2017-02-28
Transport aérien
les responsabilités de l’ office des transports du canada dans le secteur du transport aérien ... relatifs au transport aérien international. l’ office veille aussi au respect de la législation et de la réglementation ... Status:  Needs review Body:  Les responsabilités de l’ Office des transports du Canada dans le secteur du transport aérien ...
Page Web | 2015-11-17
Survol du transport ferroviaire
... dans le cadre des pouvoirs qui lui confère la loi, l’ office participe à la réglementation économique des transporteurs ... Dans le cadre des pouvoirs qui lui confère la loi, l’ Office participe à la réglementation économique des transporteurs ...
Page Web | 2016-11-24
Survol de l'accessibilité
rôle de l’ office relatif à l’accessibilité des transports Rôle de l’ Office relatif à l’accessibilité des transports survol de ...
Page Web | 2017-01-04
Voyager
l’ office des transports du canada a des renseignements et des ressources qui ... pouvez les résoudre avec votre transporteur aérien, l’ office peut vous aider à régler un large éventail de différends relatifs aux transports. de par son mandat, l’ office se charge de régler les différends concernant : les services de ...
Page Web | 2016-03-31
Encadrer l'industrie
guidance and regulations l' office des transports du canada est un organisme administratif indépendant ... transport fédéral : comme tribunal quasi judiciaire, l' office règle, informellement et par l'intermédiaire du processus ... comme organisme de réglementation économique, l' office prend des décisions, accorde des autorisations et délivre des ...
Page Web |
Avis d'abandon déposés auprès de l'Office
avis d'abandon déposés auprès de l' office en vertu de l' article 146 de la   Avis d'abandon déposés auprès de l' Office avis d'abandon déposés auprès de l' office ...
Page Web | 2015-09-21

Aussi chercher parmi...

Type

Secteur

Publié