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... consultatif technique sur le bruit et les vibrations de l’office des transports du canada, dont les membres représentent l’industrie, les citoyens, les municipalités et les organismes ... bosch, qui a collaboré étroitement avec le personnel de l’office pendant tout le projet. le personnel de l’office remercie ...
Publication | 2011-08-22
... lignes ferroviaires, son intention d'en poursuivre ou non l'exploitation au cours des trois années subséquentes. la compagnie de chemin ... à des bureaux désignés et aviser certaines parties, dont l’office, de toute modification apportée au plan. une compagnie de chemin de ...
Publication | 2011-11-14
, l'office des transports du canada est responsable de rendre des décisions ... parties concernées par les travaux ne peuvent s'entendre. l'office se fonde sur le présent outil dans ses délibérations pour chaque ... négociations ou à préparer leurs présentations pour l'office. cet outil d'information prend en considération, entre autres, les ...
Publication | 2011-11-14