Site de l'Office
Affichage 1-4 sur 4 articles.
le rôle de lʼoffice en matière de transports accessibles
Le rôle de lʼOffice en matière de transports accessibles
accessibilité des traversiers pour les ...
Publication | 2014-11-04
... le taux d'incapacité augmente avec l'âge, la demande de transports accessibles devrait connaître une hausse à mesure que la population ...
Publication | 2007-01-02
... descriptives. 1.1.1 les fournisseurs de services de transports doivent élaborer et respecter leur propre
Les médias ... descriptives. 1.1.1 Les fournisseurs de services de transports doivent élaborer et respecter leur propre
élimination des ...
Publication | 2016-03-31
... par un agent verbalisateur désigné de l’office des transports du canada, il a été déterminé que la coopérative de ...
Mesures d’application | 2018-12-31