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Annexe B : Code des gares – conformité de via rail aux exigences d'information du public
... pour la prestation de services de transport terrestre accessibles et le transport terrestre pour les personnes utilisant des ... pour la prestation de services de transport terrestre accessibles et le Transport terrestre pour les personnes utilisant des ...
Page Web | 2015-09-11
Comité consultatif sur l'accessibilité
... des personnes ayant une déficience et de l'industrie des transports ainsi que d'autres parties intéressées. le comité consultatif ... des personnes ayant une déficience et de l'industrie des transports ainsi que d'autres parties intéressées. Le Comité consultatif ...
Page Web | 2025-12-19
Rapport de conformité : Code des gares
... sur ces services, y compris des modes qui sont accessibles , et ce, avant le voyage. de plus, les exploitants de gares ... sur ces services, y compris des modes qui sont accessibles , et ce, avant le voyage. De plus, les exploitants de gares ...
Publication | 2010-10-21
Accessibilité des traversiers pour les personnes handicapées
l'office des transports du canada (auparavant l'office national des transports du canada) est un tribunal administratif quasi judiciaire du ... moyens dont il dispose afin de rendre les transports accessibles est l'élaboration et l'application de normes d'accessibilité ...
Publication | 2014-11-05
Accessibilité des voitures de chemin de fer: conditions de transport
... des déficiences s'intensifie avec l'âge, la demande de transports accessibles augmentera à mesure que la population canadienne vieillit. deux ...
Publication | 2016-01-21
Conception d’un outil de travail pour les manutentionnaires des compagnies aériennes : un système pour la manipulation et l’arrimage sécuritaires des appareils d’aide à la mobilité pendant les voyages aériens
règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées design of a job aid ...
Publication | 2026-04-27
Guide sur les chiens d’assistance
règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées service dogs: a ...
Publication | 2026-04-20
Niveaux de gravité attribués et types de contraventions
... des plans et des rapports en matière de transports accessibles Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en ...
Page Web | 2024-09-06
Prince George Airport Authority
... par un agent verbalisateur désigné de l’office des transports du canada, il a été déterminé que le prince george airport, ...
Mesures d’application | 2018-08-27
Rocky Mountaineer
... par un agent verbalisateur désigné de l’office des transports du canada, il a été déterminé que rocky mountaineer a enfreint ...
Mesures d’application | 2018-08-27

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