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Questions et réponses : Réglementation modifiée de la publicité des prix tout compris des billets d’avion
 Table des matières Réglementation Publicité des prix des billets d’avion Application Frais Conformité Réglementation Q. Quels sont les objectifs des modifications au Règlement sur les transports aériens portant sur la publicité des prix tout compris des billets d’avions?...
Page Web | 2014-05-21
Comité consultatif sur l'accessibilité
... des personnes ayant une déficience et de l'industrie des transports ainsi que d'autres parties intéressées. le comité consultatif ... des personnes ayant une déficience et de l'industrie des transports ainsi que d'autres parties intéressées. Le Comité consultatif ...
Page Web | 2025-12-19
Méthodologie de mesure et de présentation d’un rapport sur le bruit ferroviaire
... ou par des infrastructures en construction. elles sont accessibles sur le site web de l’office à l’adresse :   ... ou par des infrastructures en construction. Elles sont accessibles sur le site Web de l’Office à l’adresse :   ...
Publication | 2011-08-22
Étude sur la satisfaction de la clientèle 2009-2010
Rédigé par : Société Ipsos-ReidNuméro de contrat : 94001-090009/001/CYPOR #: 103-09juin 2010 Étude sur la satisfaction de la clientèle 2009-2010 Rédigé par : Société Ipsos-ReidNuméro de contrat : 94001-090009/001/CYPOR #: 103-09juin 2010 Back to top Rapport publication/...
Publication | 2011-08-11
Rapport de conformité : Code des gares
... sur ces services, y compris des modes qui sont accessibles , et ce, avant le voyage. de plus, les exploitants de gares ... sur ces services, y compris des modes qui sont accessibles , et ce, avant le voyage. De plus, les exploitants de gares ...
Publication | 2010-10-21
Multipropriété - Est-ce qu'une licence de l'Office est nécessaire?
... des licences en vertu de la partie ii de la loi sur les transports au canada, l.c., (1996), ch. 10, modifiée (la ltc) à ceux qui se ... où, par exemple, les aéronefs du programme peuvent être accessibles au public pour des vols affrétés ou toute autre raison. ...
Publication | 2014-05-15
Le règlement de différends par la médiation - Outil d’information
Plaintes relatives au transport aérien Le 30 septembre 2023, l’OTC a lancé un nouveau processus de règlement des plaintes relatives au transport aérien. Ce processus s’applique à toutes les plaintes relatives au transport aérien, y compris les plaintes actives qui ont déjà été déposées. En...
Publication | 2025-05-06
Sources de renseignements du gouvernement fédéral et sur les fonctionnaires fédéraux
Présentation d'Info Source Info Source : Sources de renseignements du gouvernement fédéral et sur les fonctionnaires fédéraux fournit de l'information au sujet des fonctions, des programmes, des activités et des fonds de renseignements connexes des institutions gouvernementales visées par la Loi...
Publication | 2016-09-19
Règlement sur les transports aériens – Publicité des prix des services aériens : Note d’interprétation
... sous lequel elle a été établie. règlement sur les transports aériens – publicité des prix des services aériens : note ...
Publication | 2015-10-02
Étude sur la satisfaction de la clientèle 2011-2012
... auprès d'intervenants de l'industrie canadienne des transports provenant de 26 organisations des secteurs ferroviaire, aérien ... auprès d'intervenants de l'industrie canadienne des transports provenant de 26 organisations des secteurs ferroviaire, aérien ...
Publication | 2012-09-12

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