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Nouveau document sur le bruit et les vibrations ferroviaires
L'Office publie aujourd'hui Bruit et vibrations causés par le fonctionnement au ralenti des locomotives, un document élaboré en collaboration avec le Comité consultatif sur l'infrastructure ferroviaire de l'Office.
Nouvelles | 2016-03-30
Ententes sur les croisements d'autres lignes de chemin de fer
Comment créer une entente Les parties qui prennent part à la construction d'une ligne de chemin de fer en travers d'une autre ligne de chemin de fer peuvent négocier tous les aspects du croisement. Lors de la négociation d'une entente, les parties pourraient prendre en considération les éléments...
Page Web | 2016-03-30
Bruit et vibrations causés par le fonctionnement au ralenti des locomotives
Objet Ce document porte sur le bruit et les vibrations causés par le fonctionnement au ralenti des locomotives, notamment : les raisons pour lesquelles les locomotives fonctionnent au ralenti les caractéristiques du bruit et des vibrations causés par le fonctionnement au ralenti les moyens...
Publication | 2016-03-30
Prix d’interconnexion
L'interconnexion désigne les activités qu'effectue une compagnie de chemin de fer (transporteur) qui prend en charge les wagons d'un client (expéditeur) et transfère ces wagons à un autre transporteur qui effectue le « transport de ligne » (la majeure partie de la distance linéaire du mouvement...
Page Web | 2016-03-11
Sociétés de transport en commun
Montréal (Québec) Agence métropolitaine de transport Services à la clientèle 514 287- 8726 Calgary (Alberta) Calgary Transit (site exclusivement en anglais) Service à la clientèle 403-262-1000 Edmonton (Alberta) Edmonton Transit System (site exclusivement en anglais...
Page Web | 2016-03-11
ANNEXE A DE LA DÉCISION No 425-R-2011
[1] La présente annexe décrit en détail la méthode et les sources de données qu'emploiera l'Office pour déterminer le coût du capital des compagnies de chemin de fer réglementées. L'Office établit le coût du capital pour CN et pour CP sur une base annuelle; pour ce qui est des autres compagnies de...
Page Web | 2016-03-11
Les embranchements tributaires du transport du grain (ETTG)
Au cours de la dernière année, l'Office a reçu de nombreuses demandes de renseignements de personnes et d'organismes désireux de savoir comment la liste des embranchements tributaires du transport du grain (ETTG), qui figure à l'Annexe 1 de la Loi sur les transports au Canada, a été créée. La...
Page Web | 2016-03-11
Transferts et cessation d'exploitation de lignes
Comment transférer ou cesser l'exploitation d'une ligne de chemin de fer Selon la partie III, section V de la Loi sur les transports au Canada, une compagnie de chemin de fer doit suivre les étapes suivantes avant de transférer ou de cesser d'exploiter une ligne : fournir un avis dans le plan...
Page Web | 2016-03-07
L'Office lance une consultation sur l'admissibilité de certaines expéditions à destination de la région du Grand Vancouver, dans le cadre du programme du revenu admissible maximal
Pour plus de détails, voir Consultation sur l'admissibilité de certaines expéditions à destination de la région du Grand Vancouver, dans le cadre du programme du revenu admissible maximal (RAM)
Nouvelles | 2016-02-03
Tableau 1 : Embranchements du CN tributaires du transport du grain pour la campagne agricole 1994-1995
Subdivision Entre Millage Alliance Alliance Jct. (M 0,0) Alliance (M 59,7) 59,7 Amiens Spiritwood (M 49,1) England (M 75,0) 25,9 Arborfield Crane (M 0,0) Arborfield (M 19,4) 19,4 Athabasca Morin Jct. (M 20,2) Legal (M 32,2) 12,0 Avonlea Avonlea...
Page Web | 2016-01-21

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