Site de l'Office
Affichage 21-30 sur 62 articles.
... autres initiatives de l’otc tendances de l’ industrie du transport évaluation de la
Message du président et premier ... Autres initiatives de l’OTC Tendances de l’ industrie du transport Évaluation de la
annual report 2020–2021 ...
Publication | 2021-12-06
... a jamais eu un tel effondrement de la demande en transport aérien . à mesure que la pandémie s’intensifiait, des passagers en voyage ... ferroviaire – tout en éliminant ou allégeant, pour l’ industrie , certains fardeaux relatifs à la production de rapports et à ...
Publication | 2020-12-07
... éliminés des services et des installations de transport aérien , de transport ferroviaire, de transport par autocar et par traversier ... des règlements et des codes de pratiques; en éduquant l' industrie des transports et la communauté des personnes handicapées au ...
Publication | 2016-03-17
... du cadre réglementaire économique liés aux secteurs aérien et ferroviaire, qui font partie des activités principales de ... et les organisations qui les représentent et avec l’ industrie à la mise en œuvre du nouveau règlement visant à permettre aux ...
Publication | 2023-03-09
... deux années de pandémie de covid19, l’ensemble de l’ industrie du transport ‒ ferroviaire, aérien , maritime, et transport interprovincial par autobus ‒ s’adapte à ...
Publication | 2022-12-02
... qu’organisme de réglementation qui travaille avec l’ industrie réglementée, les collectivités et les autres intervenants du ... qu’organisme de réglementation qui travaille avec l’ industrie réglementée, les collectivités et les autres intervenants du ...
Publication | 2022-03-02
pour le service aérien spécifié, pendant cette période de 90 jours, dans l’hypothèse ... période de 90 jours. la demande optimale pour le service aérien du demandeur est établie pour la première période d’exploitation ... cale proposées par type d’aéronef aux données de l’ industrie et à ses propres données. exemple la société a lancera son ...
Publication | 2015-10-05
afin de tenir compte des changements survenus dans l’ industrie aérienne nationale et internationale, de retirer les fardeaux administratifs inutiles et de soutenir une industrie concurrentielle et efficace. voici quelques-unes des modifications ...
Publication | 2020-11-04
Lire la version PDF (612 ko)
Message de la présidente et première dirigeante
Le 1er juin 2021, j’ai été nommée présidente et première dirigeante de l’Office des transports du Canada (OTC). Je me sens honorée d’être à la tête de cette institution nationale, compte tenu de son histoire et...
Publication | 2021-12-02
... de transport fédéral, lequel comprend le transport aérien , ferroviaire et le transport extraprovincial par traversier et ... règlements et des codes de pratiques; communicant avec l' industrie du transport et les organismes représentant les personnes ayant ...
Publication | 2015-10-08
Aussi chercher parmi...
Type de publication
- Plans mistériels / Rapports sur les plans et les priorités 7 Apply Plans mistériels / Rapports sur les plans et les priorités filter
- Rapports de conformité 7 Apply Rapports de conformité filter
- Codes de pratique 6 Apply Codes de pratique filter
- Rapports annuels 6 Apply Rapports annuels filter
- Rapports financiers trimestriels 6 Apply Rapports financiers trimestriels filter
- Guides 5 Apply Guides filter
- Rapports ministériels sur le rendement 5 Apply Rapports ministériels sur le rendement filter
- Note d'interprétation 3 Apply Note d'interprétation filter
- Outil d'information 3 Apply Outil d'information filter
- Lignes directrices 2 Apply Lignes directrices filter
Secteur
Publié
- 2024 1 Apply 2024 filter
- 2023 6 Apply 2023 filter
- 2022 7 Apply 2022 filter
- 2021 4 Apply 2021 filter
- 2020 6 Apply 2020 filter
- 2019 6 Apply 2019 filter
- 2018 5 Apply 2018 filter
- 2017 4 Apply 2017 filter
- 2016 8 Apply 2016 filter
- 2015 6 Apply 2015 filter
- 2014 2 Apply 2014 filter
- 2013 2 Apply 2013 filter
- 2011 1 Apply 2011 filter
- 2010 1 Apply 2010 filter
- 2009 1 Apply 2009 filter
- 2007 1 Apply 2007 filter
- 2005 1 Apply 2005 filter